Automobiles de collections, Automobilia

date de la vente
Dimanche 14 juin 2015 à 09h00
lieu de vente
5, rue Royale - 77300 Fontainebleau - France
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
Automobiles et Canots Automobiles de collection

Expositions publiques :

Espace Automobiles
107, avenue Georges Clemenceau - 77250 Moret-sur-Loing

Jeudi 11 juin de 10 h à 19 h
Vendredi 12 juin de 10 h à 19h
Samedi 13 juin de 10 h à 19 h
Dimanche 14 juin de 9h à 12h

Directeur du Département

Stéphane PAVOT
Spécialiste Automobiles
Tél.: + 33 (0)1 80 81 90 10
s.pavot@osenat.com
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS ET INFORMATIONS DESTINÉES
PRINCIPALEMENT AUX ACHETEURS
La vente est soumise à la législation française et aux conditions
imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez
attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent
donnent également des informations utiles sur la manière
d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition
pour vous renseigner et vous assister.
COMMISSION ACHETEUR
L'acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d'adjudication,
une commission d'achat de 16,67 % HT (soit 20 % TTC) sur une tranche
jusqu'à 350 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 350000
euros. Pour les lots Automobilia: commission d'achat 20 % HT (soit 24
% TTC) .
TVA
Remboursement de la TVA en cas d'exportation en dehors de
l'Union Européenne.Toute TVA facturée sera remboursée au
personnes non résidentes de l'Union Européenne à condition
qu'elles en fassent la demande écrite au service comptable
dans un délai de 3 mois après la vente, et sur présentation de
l'exemplaire 3 du document douanier d'exportation (DAU) sur
lequel Osenat devra figurer comme expéditeur et l'acheteur
comme destinataire. L'exportation doit intervenir dans les délais
légaux et un maximum de 3 mois à compter de la date de la vente.
1. AVANT LA VENTE
Caractère indicatif des estimations
Les estimations faites avant la vente sont fournies à titre
indicatif. Toute offre dans la fourchette de l'estimation basse et
de l'estimation haute a des chances raisonnables de succès. Nous
vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car les
estimations peuvent faire l'objet de modifications.
L'état des lots
Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rapport
détaillé sur l'état des lots. Tous les biens sont vendus tels quels
dans l'état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs
imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible
relativement aux restaurations d'usage et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner
chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement
aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description.
Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une
mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les
dimensions sont données à titre indicatif.
Dans le cadre de l'exposition d'avant-vente, tout acheteur
potentiel aura la possibilité d'inspecter préalablement à la vente
chaque objet proposé à la vente afin de prendre connaissance de
l'ensemble de ses caractéristiques, de sa taille ainsi que de ses
éventuelles réparations ou restaurations.
Exposition avant la vente
L'exposition précédent la vente est ouverte à tous et n'est soumise
à aucun droit d'entrée.
Soucieuse de votre sécurité dans ses locaux, la Société Osenat
s'efforce d'exposer les objets de la manière la plus sûre. Toute
manipulation d'objet non supervisée par le personnel de la
Société Osenat se fait à votre propre risque.
2. LES ENCHÈRES
Les enchères peuvent être portées en personne ou par téléphone
ou par l'intermédiaire d'un tiers (les ordres étant dans ce dernier
cas transmis par écrit ou par téléphone). Les enchères seront
conduites en euros. Un convertisseur de devises sera visible
pendant les enchères à titre purement indicatif, seul le prix en
euros faisant foi.
Comment enchérir en personne
Pour enchérir en personne dans la salle, il est recommandé de
se faire enregistrer et obtenir une raquette numérotée avant
que la vente aux enchères ne commence. Vous devrez présenter
une pièce d'identité et des références bancaires. La raquette
est utilisée pour indiquer vos enchères à la personne habilitée
à diriger la vente pendant la vente. Si vous voulez devenir
l'acheteur d'un lot, assurez-vous que votre raquette est bien
visible de la personne habilitée à diriger la vente et que c'est
bien votre numéro qui est cité. S'il y a le moindre doute quant
au prix ou quant à l'acheteur, attirez immédiatement l'attention
de la personne habilitée à diriger la vente. Tous les lots vendus
seront facturés au nom et à l'adresse figurant sur le bordereau
d'enregistrement de la raquette, aucune modification ne pourra
être faite. En cas de perte de votre raquette, merci d'en informer
immédiatement l'un des clercs de la vente. A la fin de chaque
session de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette au
guichet des enregistrements.
Mandat à un tiers enchérisseur
Si vous enchérissez dans la vente. vous le faites à titre personnel
et nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cette
enchère, à moins de nous avoir préalablement avertis que vous
enchérissiez au nom et pour le compte d'une tierce personne en
nous fournissant un mandat régulier que nous aurons enregistré.
Ordres d'achat
Si vous ne pouvez pas assister à la vente aux enchères, nous
serons heureux d'exécuter des ordres d'achat donnés par écrit
à votre nom. Vous trouverez un formulaire d'ordre d'achat à la
fin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lots
sont achetés au meilleur prix, en respectant les autres enchères
et le prix de réserve. Dans le cas d'ordres identiques, le premier
arrivé aura la préférence, indiquez toujours une "limite à ne pas
dépasser". Les offres illimitées et "d'achat à tout prix" ne seront
pas acceptées.
Les ordres d'achat doivent être donnés en euro.
Les ordres écrits peuvent être:
- envoyés par e-mail à contact@osenat.com
- envoyés par télécopie au numéro suivant:
00 33 (0)1 64 22 38 94
- remis au personnel sur place
- envoyés par la poste aux bureaux de la Société Osenat
Vous pouvez également donner des ordres d'achat par
téléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par lettre,
par fax ou par e-mail (voir ci-dessus). Dans le souci d'assurer un
service satisfaisant aux enchérisseurs, il vous est demandé de
vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d'achat par
écrit ou vos confirmations écrites d'ordres d'achat données par
téléphone au moins 24 heures avant la vente.
Enchérir par téléphone
Si vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vous
pouvez enchérir directement par téléphone. Étant donné que le
nombre de lignes téléphoniques est limité, il est nécessaire de
prendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pour
obtenir ce service dans la mesure des disponibilités techniques.
Nous vous recommandons également d'indiquer un ordre
d'achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom
au cas où nous serions dans l'impossibilité de vous joindre par
téléphone. Des membres du personnel sont à votre disposition
pour enchérir par téléphone pour votre compte en anglais.
3. LA VENTE
Conditions de vente
Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par
les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l'intention
d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent
être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des
annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.
Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l'accès aux lots pendant la vente sera
interdit.
Déroulement de la vente
La personne habilitée à diriger la vente commencera et
poursuivra les enchères au niveau qu'elle juge approprié et
peut enchérir de manière successive ou enchérir en réponse à
d'autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur, à
concurrence du prix de réserve.
4. APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos
ordres d'achat, veuillez s'il vous plait téléphoner:
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
ou sur internet: www.osenat.com
Paiement
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.
Le paiement peut être effectué:
- Par chèque en euro;
- En espèces en euro dans les limites suivantes:
- 3 000 euros pour les commerçants
- 3000 euros pour les particuliers français
- 15 000 euros pour les particuliers n'ayant pas leur domicile fiscal en
France, sur présentation d'une pièce d'identité et d'un justificatif
de domicile
- Par carte de crédit: Visa ou Mastercard
- Par virement en euro sur le compte:
Coordonnées bancaires:
HSBC FRANCE
Titulaire du compte
Osenat
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
Identification internationale:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE: 741AO
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau
d'adjudication sur le formulaire de virement.
Enlèvement des achats
Enlèvement des achats – Frais de stockage
Les achats ne pourront être enlevés qu'après leur paiement.
Tous les lots pourront être retirés pendant ou après chaque vacation,
sur présentation de l'autorisation de délivrance du service comptable de
Osenat.
Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre
livraison de leurs lots après la vente.
Des frais de stockage seront facturés par Osenat aux acheteurs n'ayant
pas retiré leurs achats 15 jours après la vente, à raison de:
- 10 euros par jour pour un meuble
- 5 euros par jour pour un objet ou un tableau
Exportation des biens culturels.
Des certificats d'exportation pourront être nécessaires pour certains
achats et, dans certains cas, une autorisation douanière pourra
également être requise. L'Etat français a faculté de refuser d'accorder un
certificat d'exportation au cas où le lot est réputé être un trésor national.
Osenat n'assume aucune responsabilité du fait des décisions
administratives de refus de certificat d'exportation pouvant être prises.
Sont présentées ci-dessous, de manière non-exhaustive, les catégories
d'oeuvres ou objets d'art accompagnés de leurs seuils de valeur respectifs
au-dessus desquels un Certificat pour un bien culturel (dit «Passeport»)
peut être requis pour que le lot puisse sortir du territoire français.
Le seuil indiqué entre parenthèses est celui requis pour une demande de
sortie du territoire Européen, dans le cas où ce dernier diffère du premier
seuil.
- Peintures et tableaux en tous matériaux sur tous supports, ayant plus
de 50 ans d'âge 150.000 euros
- Meubles et objets d'ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie, ayant
plus de 50 ans d'âge 50.000 euros
- Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d'âge 30.000 euros
- Sculptures originales ou productions de l'art statuaire originales, et
copies produites par le même procédé que l'original ayant plus de 50 ans
d'âge 50.000 euros
- Livres de plus de 100 ans d'âge 50.000 euros
- Véhicules de plus de 75 ans d'âge 50.000 euros
- Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et affiches
originales ayant plus de 50 ans d'âge 15.000 euros
- Photographies, films et négatifs ayant plus de 50 ans d'âge 15.000 euros
- Cartes géographiques imprimées ayant plus de 100 ans d'âge
15.000 euros
- Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions (UE: quelle que
soit la valeur) 1.500 euros
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d'âge provenant directement
de fouilles(1)
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d'âge ne provenant pas
directement de fouilles 1.500 euros
- Eléments faisant partie intégrante de monuments artistiques,
historiques ou religieux (ayant plus de 100 ans d'âge) (1)
- Archives de plus de 50 ans d'âge (UE quelle soit la valeur) 300 euros
(1) Pour ces catégories, la demande de certificat ne dépend pas de la valeur de l'objet,
mais de sa nature.
Droit de préemption
L'Etat peut exercer sur toute vente publique d'oeuvre d'art un droit de
préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre
chargé de la Culture aussitôt prononcée l'adjudication de l'objet mis en
vente. L'Etat dispose d'un délai de 15 (quinze) jours à compter de la vente
publique pour confirmer l'exercice de son droit de préemption. En cas de
confirmation, l'Etat se subroge à l'adjudicataire.
Indications du catalogue
Les indications portées sur le catalogue sont établies par la Société
Osenat Fontainebleau avec la diligence requise pour une société de
ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réserve
des rectifications affichées dans la salle de vente avant l'ouverture de
la vacation ou de celles annoncées par la personne habilitée à diriger la
vente en début de vacation et portées sur le procès-verbal de la vente.
Les indications seront établies compte tenu des informations données
par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques
et de l'opinion généralement admise des experts et des spécialistes,
existantes à la date à laquelle les dites indications sont établies.
Les informations recueillies sur les formulaires d'enregistrement sont
obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte et
la gestion de l'adjudication. Vous pouvez connaître et faire rectifier les
données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur
traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée
d'une copie de votre pièce d'identité à l'opérateur de vente par courrier
ou par email. L'opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre
central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès
duquel les incidents de paiement sont susceptibles d'inscription. Les
droits d'accès, de rectification et d'opposition pour motif légitime sont à
exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016
Paris.


GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF SALE

CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY
FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions
printed in this volume. lt is important that you read the following
pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how
to buy at auction. Our staff is at your disposal to assist you.
BUYER'S PREMIUM
The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyer's
premium of 20 % inc. taxes. sur une tranche jusqu'à 350 000 euros
et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 350000 euros. Pour les lots
Automobilia: commission d'achat 20 % HT (soit 24 % TTC) .
VAT RULES
Non-European buyers may have all VAT invoiced refunded to
them if they request so in writing to the accounting department
within delay of 3 months of the date of sale, and if they provide
Osenat with the third sample of the customs documentation
(DAU) stamped by customs. Osenat must appear as shipper
on the export document and the buyer as the consignee.
The exportation has to be done within the legal delays and a
maximum of 3 months of the date of sale.
1 - BEFORE THE AUCTION
Pre-sale estimates
The pre-sale estimate are intended as a guide for prospective
buyers. Any bid between the high and the low pre-sale estimates
offers a fair chance of success. lt is always advisable to consult us
nearer the time of sales as estimates can be subject to revision.
Condition of Iots
Solely as a convenance, we may provide condition reports. All the
property is sold in the condition in which they were offered for
sale with all their imperfections and defects.
No claim can be accepted for minor restoration or small damages.
lt is the responsability of the prospective bidders to inspect
each lot prior to the sale and to satisfy themselves that each lot
corresponds with its description. Given that the re-lining, frames
and finings constitute protective measures and not defects,
they will not be noted. Any measurements provided are only
approximate.
All prospective buyers shall have the opportunity to inspect each
object for sale during the pre-sale exhibition in order to satisfy
themselves as to characteristics, size as well as any necessary
repairs or restoration.
Sale preview
Pre-auctions viewings are open to the public free of charge.
Osenat is concerned for your safety while on our premises and
we endeavour to display items safely so far as is reasonably
practicable, Nevertheless, should you handle any items on view
at our premises, you do so at you own risk.
2 - BIDDING IN THE SALE
Bids may be executed in person by paddle during the auction or
by telephone, or by third person who vvill transmit the orders
in writing or by telephone prior to the sale. The auctions will
be conducted in euros. A currency converter wili be operated in
the salesroom for your convenience but, as errors may occur, you
should not rely upon it as substituts for bidding in euros.
Bidding in Person
To bid in person at the auction, you will need to register for and
collect a numbered paddle before the auction begins. Proof of
identity will be required.
If you wish to bid on a lot, please indicate clearly that you are
bidding by raising you paddle and attracting the attention of the
auctioneer. Should you be the successful buyers of any lot, please
ensure that the auctioneer can see your paddle and that it is your
number that is called out.
Should there be any doubts as to price or buyer, please draw the
auctioneer's attention to it immediately.
We will invoice all lots sold to the name and address in which the
paddle has been registered and invoices cannot be transferred to
other names and addresses. In the event of loss of your paddle,
please inform the sales clerk immediately.
At the end of the sale, please return your paddle to the
registration desk.
Bidding as principal
If you make a bid at auction, you do as principal and we may held
you personally and solely liable for that bid unless it has been
previously agreed that you do so on behalf of an identified and
acceptable third party and you have produced a valid power of
attorney acceptable to us.
Absentee bids
If you cannot attend the auction, we will pleased to execute
written bids on your behalf. A bidding form can be found at the
back of this catalogue. This service is free and confidential. Lots
will be bought as cheaply as is consistent with other bide and the
reserves. In the event of identical bids, the earliest bid received
will take precedence. Always indicate a "top limit" - the hammer
price to which you would stop bidding if you vvere attending the
auction yourself
"Buy" and unlimited bids will not be accepted.
Orders shall be made in euro.
Written orders may be
- sent by e-mail at contact@osenat.com
- sent by fax to the following number: 00 33 (0) 1 80 81 90 01
- hand delivered to staff on the premises
- sent by post to the offices of Osenat.
You may also bid by telephone. Telephone bids must be confirmed
before the auction by letter, fax or e-mail. These as well as written
bids must be received 24 hours before the auction so that we can
guarantee satisfaction.
Bidding by telephone
If you cannot attend the auction, it is possible to bid on the
telephone. As the number of telephone lines is limited, it is
necessary to make arrangements for this service 24 hours before
the sale.
We also suggest that you leave a covering bid which we can
execute on your behalf in the event we are unable to reach you
by telephone. Osenat Fontainebleau staff are available to execute
bids for you in English.
3 - AT THE Auction
Conditions of sale
As indicated above, the auction is governed by the conditions
printed in this catalogue. Anyone considering bidding in the
auction should read them carefully. They may be amended by way
of notices posted in the salesroom or by way of announcement
made by the auctioneer.
Access to the lots during the sale
For security reasons, prospective bidders will not be able to view
the lots whilst the auction is taking place.
Auctioning
The auctioneer may commence and advance the bidding at levels
he considers appropriate and is entitled to place consecutive and
responsive bids on behalf of the vendor until the reserve price
is achieved.
4 - AFTER THE AUCTiON
Results
If you would like to know the result of any absentee bids which
you may have instructed us to place on your behalf, please
contact:
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
or: www.osenat.com
Payment
Payment is due immediatly after the sale and may be made by
the following method:
- checks in euro
- cash within the following limits:
- 3.000 euros for trade clients
- 3.000 euros for French private clients
- 15.000 euros for foreign tax nationals (non trade)
- credit cards VISA and MASTERCARD
- Bank transfers should be made to:
HSBC FRANCE
Account holder:
Osenat
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
International identification:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE 741A0
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
Collection of Purchases – Storage fees
Purchases can only be collected after payment infull in cleared
funds has been made to Osenat.
Purchased lots will become available only afterpayment infull
has been made.
Storage fees will be charged by Osenat to purchasers who have
not collected their items within 15 days from the sale as follows:
- 10 euros per day for furniture
- 5 euros per day for object or paintings
Export
Buyers should always check whether an export licence
is required before exporting. It is the buyer's sole
responsibility to obtain any relevant export or import
licence. The denial of any licence or any delay in obtaining licences
shall neither justify the rescission of any sale nor any delay in
making full payment for the lot. Osenat can advise buyers on the
detailed provisions of the export licensing regulations and will
submitt any necessary export licence applications on request.
However, Osenat cannot ensure that a licence will be obtained.
Local laws may prohibit of some property and/or may prohibit
the resale of some property in the country of importation. As an
illustration only, we set out below a selection of the categories
of works or art, together with the value thresholds above for
which a French «certificat pour un bien culturel» (also known as
«passport») may be required so that the lot can leave the French
territory; the thresholds indicated in brakets is the one required
for an export licence application outside the EU, when the latter
differs from the national threshold.
- Pictures entirely made by hand on any support and of any
material, of more than 50 years of age: euros 150,000
- Furniture and objects, carpets, tapestries, clocks of more than 50
years of age: euros 50,000
- Watercolors, gouaches and pastels of more than 50 years of age
euros 30,000
- Original sculptures and copies of more than 50 years of age
euros 50,000
- Books of more than 100 years of age
euros 50,000
- Vehicules of more than 75 years of age
euros 50,000
- Drawings of more than 50 years of age
euros 15,000
- Prints, lithographs and posters of more than 50 years of age
euros 15,000
- Photographs, films and negatives of more than 50 years of age
euros 15,000
- Printed maps of more than 100 years of age
euros 15,000
- Incunabula and manuscripts (EU whatever the value is)
euros 1,500
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, originating
directly from excavations (1)
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, not
originating directly from excavations euros 1,500
- Parts of Historical, Religious or Architectural monuments of
more than 100 years of age (1)
- Archives of more than 50 years of age (EU whatever the value
is) euros 300
(1) Application for licence for these categories is subject to the
nature of the item.
Preemption right
The French state retains a preemption right on certain works of
art and archives which may be exercised during the auction.
In case of confirmation of the preemption right within fifteen
(15) days from the date of the sale, the French state shall be
subrogated in the buyers position.
Catalogue descriptions
OsenatOsenat shall exercise such due care when making express
statements in catalogue descriptions, as amended by any notices
posted in the salesroom prior to the opening of the auction or
by announcement made by the auctioneer at the beginning
of the auction and noted in the minutes of the sales, as is
consistent with its role of an auction house and in the light of the
information provided to it by vendor, of the scientific, technical
and artistic knowledge, and the generally accepted opinions of
relevant experts, at the time any such express statement is made.

Lotn 325
1927 BUGATTI TYPE 37 TECLA 4
Estimation :
400 000 - 500 000 €
Résultat : 790000 €
Chassis 37291
moteur 192

La Bugatti Type 37, 1500cc Sport, dite TECLA 4, est produite de 1925 à 1929.
En juin 1927 sont mises sur le marché les premières voitures à compresseur basées sur ce modèle : Le type 37A ne sera produit qu'à 76 exemplaires.
Après juillet 1927, seront encore fabriquées 40 voitures du modèle type 37 sans compresseur dont les quatre dernières en juillet 1929.Les ventes sont s'échelonner jusqu'en 1931, avec une production totale d'environ 210 voitures.

Le moteur numéro 192 est assemblé entre le 20 et le 30 juin 1927 ainsi que les moteurs 191 à 194. Les vilebrequins ne sont pas en acier trempé comme le sont ceux des type 37A produits à partir de juin 1927.
Les voitures à moteurs 191 à 195 sont assemblées en juillet 1927.

Le Registre de Facturation de l 'Usine indique que la voiture est facturée 46.400ff le 25 juillet 1927 à JOUGLA et DELANOUE.

Le Registre de Vente Mensuel mentionne pour le mois de juillet 1927 :
« Jougla Delanoue 37291 /192 le 3 août 1927 ».

La voiture est expédiée, sans doute par chemin de Fer, à Pau chez le commanditaire qui est l'agent Bugatti pour les Pyrénées.
Le garage Jougla & Delanoue se trouve au 19 Cours Bosquet. Il est également agent des automobiles Brasier et Mathis car les clients Bugatti ne sont pas la majorité du genre, même si les riches anglais et espagnols sont des amateurs de belles sportives françaises.

Jeunesse à l'ombre des Pyrénées et des pins des landes.
Le véhicule est immatriculé neuf dans le département des Basse Pyrénées, trois semaines plus tard.
Cela semble indiquer que le premier propriétaire privé n'a pas commandé la voiture à l’Usine, mais aurait plutôt succombé aux arguments du vendeur palois.
La Bugatti est immatriculée le 23 aout 1927, sous le numéro 4020 K 1, au nom de Carlos ACUNA, 19 rue Samonzet à Pau.
A cette adresse se trouve un bel immeuble à l'architecture fin XIXème, qui devait abriter un appartement au nom de cet espagnol en villégiature, confiant sans doute aux bons soins du « Garage de La Poste » tenu par Delanoe, l'entretien de sa Bugatti car la rue Samonzet donne sur le Cours Bosquet ! La tentation était peut-être en vitrine au coin de la rue.
C.Acuna ne semble pas avoir engagé l'auto dans des épreuves locales pendant son année de possession du véhicule.
Le 15 octobre 1928, la voiture est revendue dans le département des Landes sous le numéro 81 HU.
Elle est immatriculée au nom de André BARTHE à Saint Vincent de Tyrosse.
Ce jeune passionné de mécanique est natif du village, dont il est une figure locale :
Jean Leon André BARTHE (1910- 1990).
Il nait le 11 avril 1910 à Saint Vincent de Tyrosse. Son père, Jean Paul Camille Barthe exerça plus de quinze métiers dont celui de concessionnaire Terrot dès 1907. Il possédera le premier garage des Landes, sera un des premiers dépositaires
Michelin avant 1914 et agent Renault pendant les années vingt. La fortune familiale reposait aussi sur les terres de la grand mère maternelle. Cet environnement fut propice au jeune André qui dès sa sortie du collège bilingue San Bernardo de San Sebastian, apprend la mécanique auprès de son père.
Il passe son permis moto en 1926, et reçoit une 350 Terrot à moteur J.A.P culbuté.
En 1929, il reçoit une Terrot culbutée à moteur Terrot et une 1000 Koehler -Escoffier.
En 1931, A. Barthe finit par acheter une 175 Monet et Goyon à moteur Villiers Brooklands.
Entre temps, le garage familial, le CENTRAL GARAGE, avenue Nationale 10, à Saint Vincent de Tyrosse a vu dès 1928, défiler des Bugatti acquises par le jeune André Barthe.
Pas moins de deux «Tecla 4 Type 37 », puis un Type 38 ,2 litres et une 5 litres d'occasion brulée, passent entre ses mains, au gré des envies de ce passionné de mécanique.
Il rencontre Ettore Bugatti à plusieurs reprises et se rend à Molsheim prendre possession de l'une ses voitures.
La photo de la Bugatti Tecla d'André Barthe, retrouvée dans les archives familiales montre bien la plaque minéralogique 81 HU.
Le cliché est pris sur le sable de la plage de Cap Breton en 1929.Il montre son jeune frère Maurice, âgé de quinze ans, à coté du véhicule .Celui -ci ne possède pas d'ailes ni de pare brise, mais une calandre pare-pierre et une mascotte de radiateur difficilement identifiable.
Au Printemps 1931, tous les Pur Sang sont déjà revendus car il faut quand même financer les achats et courses de moto débutées en 1932 par une victoire au Kilomètre lancé de Tarbes à 132km/h sur sa Brooklands ! A. Barthe est un pur pilote privé.
Cette même année, il remporte le GP de Bordeaux et celui de Carcassonne.
En 1933, sur les 21 Grands Prix qui avaient lieu en France, il en remporte 5 sur sa nouvelle Monet Goyon à ACT et 3 vitesses. La saison 1934 le voit au guidon d'une 175 Monet Goyon à 4 vitesses et d'une 250 Aquila. En 1935 la Monet Goyon est remplacée par une 175 Aquila à moteur ACT O.M.B et en fin d'année il achetait une 500 Saroléa. Ayant conservé sa 350 Terrot,il pouvait faire les 4 montées !
La saison 1936 voit la consécration de ce pilote talentueux, qui selon les experts fut un des rares pilotes moto français, à même de battre à la régulière les meilleurs pilotes européens.
Après sa victoire à Albi, sur la Saroléa, Mr Monet le contacte pour courir le championnat de France sur Monet et Goyon. Barthe accepte et pilote la fameuse 500 à ACT cylindre vertical.
Il remporte l'épreuve sur le circuit de Montlhéry à 116,5 km/h de moyenne, après avoir parcouru plus de 300 km. En 1938, A. Barthe troque sa Terrot pour une Norton Inter et conserve sa fidèle Sarolea qu'il cachera pendant la guerre pour reprendre du service dès 1946.
Pour la saison 1949, il achète une 350 Velocette dont il garde le meilleur souvenir.
Il arrête de courir en 1952, après la plus belle chute de sa carrière au TT de Bilbao.
A.Barthe , ami de Pierre Bonnet l'importateur Suzuki ,devient agent officiel de la marque .
Il travaillera dans son garage au milieu de ses chères motos jusqu'à ses dernières années.
Il décède à Bayonne le 31 mars 1990.
A. Barthe aura donc conservé sa Tecla 4 châssis 37291 pendant environ trois ans, avant que nous retrouvions la trace du véhicule à Paris au Printemps 1931.
Mais avant de revendre sa Bugatti, il démonte la plaque de propriétaire en laiton qui se trouvait sur le tableau de bord depuis 1927.
Cette plaque sur laquelle figure l'inscription « CHARLES G. de ACUNA Biarritz. » est parvenue jusqu'à nous, préservée dans le garage familial par Michel Barthe.
Nous l'avons convaincu de la céder au nouveau propriétaire à l'occasion du retour de la Bugatti à Saint Vincent de Tyrosse, pour un tour de roues à l'issue de la prochaine révision du véhicule !

Intermède parisien.
La Bugatti est en circulation dans le département de la Seine sous le numéro minéralogique 9063 RE 7, au nom d'un parisien dont le nom nous restera inconnu tant qu'une photo ne sortira pas d'un album de famille, car les dossiers de Police sont détruits dans notre belle capitale.
Il n'en reste pas moins que cet amateur va conserver l'auto pendant six ans, ne la revendant qu'en avril 1937.

Débarquement en Normandie :
Ainsi le 25 mars 1937, la Bugatti 37291 quitte la capitale pour la Normandie.
Elle est immatriculée sous le numéro 7666 CT 3, le 5 avril 1937, au nom de Georges ROBERT, né le 3.9.1908 et propriétaire de son état, domicilié dans le petit village de Lison à 27 km de Bayeux.
La voiture change de propriétaire quatre mois plus tard, le 28 juillet 1937, en la personne de Mme Marie-Louise VANDERGUCHT, née le 8.12.1884, également domiciliée à Lison.
Celle -ci est en fait la mère adoptive du précédent, déjà veuve à cette période.
Au sortir de la première guerre mondiale, un couple de belges fortunés, les Vandergucht, s'installent dans le petit village de Lison et y acquièrent plusieurs propriétés et de nombreuses terres.
Ils adoptent un enfant de l'assistance du nom de Georges Robert.Celui ci, de nature bohème, ne travaillera jamais et vivra de ses rentes en laissant dans l’aventure au moins deux fermes et les terrains en rapport.
Les vieux du village se souviennent encore de G.Robert qui était une sorte de héros local, se promenant souvent en agréable compagnie au volant de sa Bugatti. Célibataire endurci, ce grand gaillard avait monté avec un ami un garage au village de Grandcamp les Bains, en bord de mer distant de 20 km, mais n'y travailla pas plus que sur ses terres.
Les allemands occupèrent Lison dès 1940. Plus aucune voiture ne circulait dans le village et les rares véhicules furent mis sur cales, mais la Bugatti fut bien cachée, sans doute dans l'un des hangars de la propriété du Haut du Chêne qui s'étendait sur une douzaine d'hectares et dominait la vallée.
Le 24 février 1948, est demandé un certificat de non gage pour le véhicule, traduisant l'intérêt d'un acheteur potentiel.
En effet le 17 août 1948, la Bugatti change de mains et de département pour se diriger dans la Manche.
Elle trouve un nouvel acquéreur en la personne de Georges MALBEAUX.
Le véhicule est immatriculé sous le numéro 4048 KF 5.
Le document de Police indique : « Malbeaux. Chauffeur S.A.C.E.R. Saint Lô. »
Celui-ci est également mécanicien ainsi que son jeune frère Adrien (1918-1992).
Georges possède un garage dans le village de Villiers - Fossard ou sera remisée la Bugatti.
Son fils Daniel, né en 1929, se souvient de la voiture : « La Bugatti avait été achetée dans le petit village de Lison, chez un propriétaire qui habitait à la sortie du bourg, au lieu dit « le Haut chêne ». La voiture n'était pas tournante mais mon oncle Adrien s'est occupé de la remettre en état et en route. Elle possédait de petits phares très près du radiateur en cuivre»
Adrien Malbeaux avait aussi ouvert son petit garage route de Carentan à Saint Lô.
« Après restauration, la Bugatti fut exposée dans la vitrine d'un magasin de la rue de Neufbourg à Saint Lô.»
Elle sera conservée plusieurs années par les frères Malbeaux. Selon Daniel Malbeaux, elle aurait été revendue sur Paris.
Mais la voiture réapparait dans le Calvados au début des années soixante :
Le véhicule est alors acheté par Jean-Claude AUBRIET (1933-1987) alors propriétaire d'un garage à Caen. Celui-ci originaire de l'Orne, dirige une concession Panhard à Nonant le Pin. Il s'y marie en 1959 puis tient un garage à Caen jusqu'en 1972. L'achat de la Bugatti correspond à cette époque de son activité.
Il est mentionné comme propriétaire de « 37291 » dans la liste des membres du Club Bugatti France publiée en 1967.

Une retraite en bord de Loire.
Avant 1970, selon les souvenirs familiaux, la voiture est acquise par Pierre PAUTET et immatriculée sous le numéro 325 BK 41, à la préfecture de Blois dans le Loir et Cher.
Il va conserver le véhicule pendant près de 45 ans, en laissant l'usufruit et l'entretien à son ami Michel MENIER. Ce dernier ouvre le GP de Monaco 1976 au volant de la
Bugatti 1927 de P.Pautet, et participe aux « 3 Heures de Contres » en 1980, dont il remporte le 21ème Grand Prix.
Le rideau tombe ensuite sur la collection Pautet et le type 37 ne reverra plus la lumière du jour avant ce Printemps 2015.
Nous avons examiné en détail cette voiture dont la redécouverte pourrait être suite à une annonce dans l'esprit du Chasseur Francais :
« Occasion : à vendre Bugatti Tecla 4, bon état, non roulée depuis 30 ans, faire offre à J-P Osenat, rue Royale Fontainebeau. Prix à débattre.».
Si la voiture est parvenue jusqu'à nous en aussi bon état d'origine, il faut reconnaître qu'elle eu bien peu de propriétaires avant-guerre et passa une bonne partie de son existence en Normandie, cachée pendant la guerre loin des villes bombardées que furent Caen et Saint Lô.
Dans le petit village de Lison, à l'abri, et à distance de la gare qui fut l'objet d'attaques ciblées des alliés en juillet 1944, la Bugatti fut préservée et ressortie intacte avant revente en 1948.
Presqu'aucun des propriétaires après 1937 ne semble avoir vraiment utilisé le véhicule, qui se présente plus comme une voiture d'occasion en état roulant que comme une voiture de collection ayant subi d'irréparables modifications.
Son inspection réalisée en avril 2015, nous confirme dans ce sentiment :
La plaque châssis gravée « 37291 10 HP » est d'origine et ne semble jamais avoir été dérivetée de son tablier en aluminium.
Le moteur porte les numéros 37291 et 192 sur sa patte arrière gauche.
Le numéro du moteur 192 est rappelé sur la boite à cames.
La voiture a conservé son essieu avant d’origine, bien qu'oxydé, il laisse deviner son numéro de fabrication « 314 » rarement vu sur une Bugatti de course.
La boite de vitesse et son couvercle portent le numéro 322.
Le pont arrière et sa jambe de force sont gravés 327.
Ces deux numéros sont exactement dans la logique du véhicule au moteur 192.
Le cadre du châssis repeint en rouge, sans doute au début des années soixante, laisse lire sous une épaisse couche de peinture décapée pour l’occasion, un numéro d'assemblage « 498 » qui est exactement dans la série attendue.
La carrosserie montre un galbe harmonieux avec une pointe très arrondie, bien difficile à copier.
Les instruments sont anciens: Manomètre de pression d’huile, d’essence, ampèremètre, compte tour et montre.
Un rare commodo Scintilla pour l'éclairage mérite notre attention.
La voiture n'a pas été mise en marche et une révision s'impose avant qu’elle ne retrouve la route .Le chapitre suivant de son histoire d'automobile sportive reste à écrire.
Un grand merci à N.Brondel pour nous avoir mis sur la piste d'André Barthe, à B Salvat pour son savoir encyclopédique et M.Barthe pour ses souvenirs familiaux si précieux.
Pierre-Yves LAUGIER



The Bugatti Type 37, 1500cc Sport, said TECLA 4, is produced from 1925 to 1929.
In June 1927 are placed on the market the first compressor cars based on this model: Type 37A will be produced only 76 copies.
After July 1927, will still be manufactured 40 cars design type 37 without compressor including the last four in July 1929.The sales be spread until 1931, with a total production of about 210 cars.

The engine number 192 is assembled between 20 and 30 June 1927 like the engines 191 to 194. The crankshafts are not hardened steel as are those of the type 37a produced from June 1927.
Cars with engines from 191 to 195 are assembled in July 1927.

The Factory Invoicing Register indicates that the car is charged 46.400ff July 25, 1927 at JOUGLA and DELANOUE.

The Monthly Registry Sales mentions for the month of July 1927:
"Jougla Delanoue 37291/192 3 August 1927".

The car is shipped, probably by train in Pau at the sponsor which is the Bugatti agent for the Pyrenees.
The Jougla & Delanoue garage is at 19 Cours Bosquet. It is also an agent of Brasier and Mathis cars as the Bugatti customers are not the majority of its kind, although if rich English and Spanish are amateur of beautiful French sports cars.


Youth in the shadow of the Pyrenees and pine heaths.
The vehicle is registered new in the Lower Pyrenees department, three weeks later.
This suggests that the first private owner did not order the car at the factory, but would rather have succumbed to the arguments of the seller from Pau.
The Bugatti is registered in August 23, 1927 under the number 4020 K 1, on behalf of Carlos ACUNA, 19 Samonzet street in Pau.
At this address it is a beautiful building in the late nineteenth century architecture, which was to house an apartment on the name of this Spanish, probably gives to the "Garage de La Poste" held by Delanoe, the maintenance of its Bugatti because Samonzet street overlooks the Bosquet Course! The temptation might be on display at the corner of the street.
C.Acuna seems not to have engaged in local race during his year of ownership of the vehicle.
On October 15, 1928, the car is resold in the Landes department under number 81 HU.
It is registered in the name of André BARTHE in Saint Vincent de Tyrosse.
This young mechanic passionate is native of the village, where he is a local figure:
André Leon Jean BARTHE (1910- 1990).

He was born in April 11, 1910 at St. Vincent de Tyrosse. His father, Jean Paul Camille Barthe exercised over fifteen jobs including Terrot dealer in 1907. It will have the first garage of the Landes, he will be one of the first Michelin agent before 1914 and Renault agent during the twenty years. The family fortune was also based on the lands of the maternal grandmother. This environment was conducive to the young Andrew who straight after the bilingual college of San Bernardo San Sebastian, learns mechanic with his father.
He passed his motorcycle license in 1926 and receives a 350 Terrot motor JAP tumbled.
In 1929, he received a tumbled Terrot with a Terrot engine and a 1000 Koehler -Escoffier.
In 1931, A. Barthe finally bought a 175 Monet and Goyon engine Villiers Brooklands.
Meanwhile, the family garage, GARAGE CENTRAL, National Avenue 10, Saint Vincent de Tyrosse saw in 1928, scroll Bugatti acquired by the young André Barthe.
No fewer than two "Tecla 4 Type 37" and a Type 38, 2 liters and 5 liters burned occasionally pass through his hands, according to the desires of the passion for mechanics.
He met Ettore Bugatti several times and went to Molsheim taking possession of one of its cars.

The picture of the Bugatti Tecla of Andre Barthe, found in family files shows the number plate 81 HU.
The picture is taken on the sand of the beach in Cape Breton 1929.Il shows his younger brother Maurice, aged fifteen, next the car. This one does not have wings or windshield but a special grill and a difficult to identify radiator mascot.
In Spring 1931, all the race cars are already resold because it needed the finance to buy and race in motorcycle begun in 1932 by a victory in the One Kilometer from Tarbes at 132km / h on his Brooklands! A. Barthe is a pure private pilot.
That same year, he won the GP at Bordeaux and the one of Carcassonne.
In 1933, on the 21 Grands Prix that took place in France, he won 5 on his new Monet Goyon ACT and 3 speeds. The 1934 season sees him riding a 175 Monet Goyon 4-speeds and a 250 Aquila. In 1935 Monet Goyon is replaced by a 175 engine Aquila ACT OMB and at the end of the year he bought a 500 Saroléa. Having retained its 350 Terrot, he could do the 4 mounted!
The 1936 season sees the consecration of this talented driver, which according to experts was one of the few French motorcycle riders, able to fight the regular best European drivers.
After his victory in Albi, on Saroléa, Mr Monet contacted him to run the championship of France on a Monet and Goyon. Barthe accepts and managed the famous 500 with vertical ACT cylinder.
He won the event on the Montlhéry circuit with an average of 116.500 km/h, having traveled over 300 km. In 1938, A. Barthe swapped his Terrot for a Norton Inter and retains his faithful Sarolea that hide during the war to return to service in 1946.
For the 1949 season, he bought a 350 Velocette which he keeps the best memories.
It stops running in 1952 after the best fall of his career at the TT Bilbao.
A.Barthe, friend of Pierre Bonnet the Suzuki importer, became the official agent of the brand.
He will work in his garage in the middle of his beloved bikes until his final years.
He died in Bayonne March 31, 1990.
A. Barthe has therefore retained its Tecla 4 chassis 37291 for about three years before we found the trail vehicle in Paris in Spring 1931.
But before selling his Bugatti, he dismantles the brass plate owner which was on the panel since 1927.
The plate on which is the inscription "CHARLES G. ACUNA Biarritz" has come down to us, preserved in the family garage by Michel Barthe.
We convinced him to give to the new owner at the occasion of the back of the Bugatti in Saint Vincent de Tyrosse, for a tour of wheels at the end of the next revision of the vehicle!

Parisian short story.
The Bugatti is circulating in the Seine department under the registration number 9063 RE 7 in the name of a Parisian whose name will remain unknown to us as a picture does not come out of a family album since Police files are destroyed in our beautiful capital.
This car amateur will keep it for six years, reselling in April 1937.

Landing in Normandy.
As March 25, 1937, the Bugatti 37291 left the capital for Normandy.
It is registered under the number 7666 CT 3, 5 April 1937, on behalf of Georges ROBERT, born on 09.03.1908, domiciled in the small village of Lison 27 km from Bayeux.
The car changes ownership four months later, on 28 July 1937, in the person of Mrs Marie-Louise Vandergucht, born in 12.08.1884, also based in Lison.
One of these is actually the adoptive mother of the previous, already a widow at that time.
At the end of the First World War, a couple of wealthy Belgian, the Vandergucht, settled in the small village of Lison and acquired some properties and many lands.
They adopt a child named Georges Robert. Bohemian nature, he will never work and live on his income by leaving the adventure at least two farms and lands related.
The village elders still remember G.Robert who was a kind of local hero, often walking in friendly company driving his Bugatti. Bachelor, this big guy had made with a friend a garage in the village of Grandcamp les Bains, in 20 km, but he didn’t worke more than on its land.
The Germans occupied Lison in 1940. No more car circulated in the village and the few vehicles were put on banch, but the Bugatti was well hidden, perhaps in one of the hangars of the property of the “Haut du Chêne” which extended about a dozen hectares and dominated the valley.
February 24, 1948, requested a certificate of non gage for the vehicle, reflecting the interest of a potential buyer.
Indeed August 17, 1948, the Bugatti changes hands and department And goes to the “Manche”. She finds a new owner in the person of George MALBEAUX.
The vehicle is registered under the number 4048 KF 5.
The police document states: "Malbeaux. Chauffeur S.A.C.E.R. Saint Lô. "
This is also a mechanic as his younger brother Adrien (1918-1992).
Georges has a garage in the village of Villiers - Fossard where the Bugatti will be stored.
His son Daniel, born in 1929, remembers the car: "The Bugatti was bought in the small village of Lison, from an owner who lived in the outskirts of the town at a place called “Haut du Chêne ". The car was not rotating but my uncle Adrien took care of the rehabilitation and the engine. She had small closely flagship copper radiator "
Adrien Malbeaux had also opened his small garage on Carentan road in Saint Lô.
"After restoration, the Bugatti was exhibited in the window of a shop in the street Neufbourg in Saint Lô."
It will be stored for several years by Malbeaux brothers. According to Daniel Malbeaux, she was resold in Paris.
But the car reappears in Calvados in the early sixties:
The vehicle is then bought by Jean-Claude AUBRIET (1933-1987) who owned a garage in Caen. Native from the Orne, leads a Panhard dealership in Nonant le Pin. He married in 1959 and he holds a garage in Caen until 1972. The purchase of the Bugatti corresponds to the time of its activity.
He is mentioned as the owner of "37291" in the list of members of the Club Bugatti France published in 1967.

A retreat in the Loire.
Before 1970, according to family memories, the car was purchased by Pierre PAUTET and registered under number 325 BK 41, in the prefecture of Blois in Loir et Cher.
He will keep the vehicle for close to 45 years, leaving the usufruct and maintenance to his friend Michel MENIER. He opens the Monaco GP in 1976 driving the
Bugatti 1927 of P.Pautet, and participates in "3 Hours of Contres" in 1980, which he won the 21st Grand Prix.
Then the curtain falls on the Pautet collection and type 37 never again see the light of day before the Spring 2015.
We examined in detail this car which the rediscovery could be a result of an advertisement in the spirit of Hunter French:
"Occasion: for sale Bugatti Tecla 4, good condition, not rolled for 30 years, to offer JP Osenat, rue Royale Fontainebeau. Price negotiable. ".
If the car has come down to us in good original condition, we must recognize that it had very few owners before the war and spent much of his life in Normandy, hidden away during the war bombed cities that were Caen and Saint Lô.
In the small village of Lison, sheltered and away from the station which was the object of targeted allies attacks in July 1944, the Bugatti was preserved intact and exited before resale in 1948.
Hardly owners after 1937 seems to have really used the vehicle, which presents more like a used car rolling state that as a vintage car who suffered irreparable changes.
The inspection carried out in April 2015, we confirmed in this sense:
The chassis plate engraved "10 37291 HP" is original and seems never to have been removed from its aluminum deck.
The engine bears the numbers 37291 and 192 on the left hind foot.
The engine number 192 is recalled on the cam box.
The car retains its original front axle, although the oxide, it hints at its manufacturing number "314" rarely seen on a racing Bugatti.
The gearbox and cover with the number 322.
The rear axle and strut are engraved 327.
Both numbers are exactly in the logic of the vehicle engine 192.
The chassis frame painted in red, probably in the early sixties, lets read under a thick layer of paint stripped for the occasion, an assembly number "498" which is exactly in the expected series.
The body shows a smooth curve with a very rounded tip, very difficult to copy.
The instruments are old: oil pressure gauge, fuel gauge, ammeter, tr/min and watch.
A rare stalk Scintilla for lighting deserves our attention.
The car was not starting and a revision is necessary before it finds the road .The next chapter of his sports car in history remains to be written.
A big thank to N.Brondel for putting us on the track of Andre Barthe, B Salvat for his encyclopedic knowledge and M.Barthe for his precious family memories.
Pierre-Yves Laugier

Automobiles de collections, Automobilia

date de la vente
Dimanche 14 juin 2015 à 09h00
lieu de vente
5, rue Royale - 77300 Fontainebleau - France
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

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Automobiles et Canots Automobiles de collection

Expositions publiques :

Espace Automobiles
107, avenue Georges Clemenceau - 77250 Moret-sur-Loing

Jeudi 11 juin de 10 h à 19 h
Vendredi 12 juin de 10 h à 19h
Samedi 13 juin de 10 h à 19 h
Dimanche 14 juin de 9h à 12h

Directeur du Département

Stéphane PAVOT
Spécialiste Automobiles
Tél.: + 33 (0)1 80 81 90 10
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téléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par lettre,
par fax ou par e-mail (voir ci-dessus). Dans le souci d'assurer un
service satisfaisant aux enchérisseurs, il vous est demandé de
vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d'achat par
écrit ou vos confirmations écrites d'ordres d'achat données par
téléphone au moins 24 heures avant la vente.
Enchérir par téléphone
Si vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vous
pouvez enchérir directement par téléphone. Étant donné que le
nombre de lignes téléphoniques est limité, il est nécessaire de
prendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pour
obtenir ce service dans la mesure des disponibilités techniques.
Nous vous recommandons également d'indiquer un ordre
d'achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom
au cas où nous serions dans l'impossibilité de vous joindre par
téléphone. Des membres du personnel sont à votre disposition
pour enchérir par téléphone pour votre compte en anglais.
3. LA VENTE
Conditions de vente
Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par
les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l'intention
d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent
être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des
annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.
Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l'accès aux lots pendant la vente sera
interdit.
Déroulement de la vente
La personne habilitée à diriger la vente commencera et
poursuivra les enchères au niveau qu'elle juge approprié et
peut enchérir de manière successive ou enchérir en réponse à
d'autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur, à
concurrence du prix de réserve.
4. APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos
ordres d'achat, veuillez s'il vous plait téléphoner:
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
ou sur internet: www.osenat.com
Paiement
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.
Le paiement peut être effectué:
- Par chèque en euro;
- En espèces en euro dans les limites suivantes:
- 3 000 euros pour les commerçants
- 3000 euros pour les particuliers français
- 15 000 euros pour les particuliers n'ayant pas leur domicile fiscal en
France, sur présentation d'une pièce d'identité et d'un justificatif
de domicile
- Par carte de crédit: Visa ou Mastercard
- Par virement en euro sur le compte:
Coordonnées bancaires:
HSBC FRANCE
Titulaire du compte
Osenat
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
Identification internationale:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE: 741AO
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau
d'adjudication sur le formulaire de virement.
Enlèvement des achats
Enlèvement des achats – Frais de stockage
Les achats ne pourront être enlevés qu'après leur paiement.
Tous les lots pourront être retirés pendant ou après chaque vacation,
sur présentation de l'autorisation de délivrance du service comptable de
Osenat.
Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre
livraison de leurs lots après la vente.
Des frais de stockage seront facturés par Osenat aux acheteurs n'ayant
pas retiré leurs achats 15 jours après la vente, à raison de:
- 10 euros par jour pour un meuble
- 5 euros par jour pour un objet ou un tableau
Exportation des biens culturels.
Des certificats d'exportation pourront être nécessaires pour certains
achats et, dans certains cas, une autorisation douanière pourra
également être requise. L'Etat français a faculté de refuser d'accorder un
certificat d'exportation au cas où le lot est réputé être un trésor national.
Osenat n'assume aucune responsabilité du fait des décisions
administratives de refus de certificat d'exportation pouvant être prises.
Sont présentées ci-dessous, de manière non-exhaustive, les catégories
d'oeuvres ou objets d'art accompagnés de leurs seuils de valeur respectifs
au-dessus desquels un Certificat pour un bien culturel (dit «Passeport»)
peut être requis pour que le lot puisse sortir du territoire français.
Le seuil indiqué entre parenthèses est celui requis pour une demande de
sortie du territoire Européen, dans le cas où ce dernier diffère du premier
seuil.
- Peintures et tableaux en tous matériaux sur tous supports, ayant plus
de 50 ans d'âge 150.000 euros
- Meubles et objets d'ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie, ayant
plus de 50 ans d'âge 50.000 euros
- Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d'âge 30.000 euros
- Sculptures originales ou productions de l'art statuaire originales, et
copies produites par le même procédé que l'original ayant plus de 50 ans
d'âge 50.000 euros
- Livres de plus de 100 ans d'âge 50.000 euros
- Véhicules de plus de 75 ans d'âge 50.000 euros
- Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et affiches
originales ayant plus de 50 ans d'âge 15.000 euros
- Photographies, films et négatifs ayant plus de 50 ans d'âge 15.000 euros
- Cartes géographiques imprimées ayant plus de 100 ans d'âge
15.000 euros
- Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions (UE: quelle que
soit la valeur) 1.500 euros
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d'âge provenant directement
de fouilles(1)
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d'âge ne provenant pas
directement de fouilles 1.500 euros
- Eléments faisant partie intégrante de monuments artistiques,
historiques ou religieux (ayant plus de 100 ans d'âge) (1)
- Archives de plus de 50 ans d'âge (UE quelle soit la valeur) 300 euros
(1) Pour ces catégories, la demande de certificat ne dépend pas de la valeur de l'objet,
mais de sa nature.
Droit de préemption
L'Etat peut exercer sur toute vente publique d'oeuvre d'art un droit de
préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre
chargé de la Culture aussitôt prononcée l'adjudication de l'objet mis en
vente. L'Etat dispose d'un délai de 15 (quinze) jours à compter de la vente
publique pour confirmer l'exercice de son droit de préemption. En cas de
confirmation, l'Etat se subroge à l'adjudicataire.
Indications du catalogue
Les indications portées sur le catalogue sont établies par la Société
Osenat Fontainebleau avec la diligence requise pour une société de
ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réserve
des rectifications affichées dans la salle de vente avant l'ouverture de
la vacation ou de celles annoncées par la personne habilitée à diriger la
vente en début de vacation et portées sur le procès-verbal de la vente.
Les indications seront établies compte tenu des informations données
par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques
et de l'opinion généralement admise des experts et des spécialistes,
existantes à la date à laquelle les dites indications sont établies.
Les informations recueillies sur les formulaires d'enregistrement sont
obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte et
la gestion de l'adjudication. Vous pouvez connaître et faire rectifier les
données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur
traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée
d'une copie de votre pièce d'identité à l'opérateur de vente par courrier
ou par email. L'opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre
central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès
duquel les incidents de paiement sont susceptibles d'inscription. Les
droits d'accès, de rectification et d'opposition pour motif légitime sont à
exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016
Paris.


GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF SALE

CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY
FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions
printed in this volume. lt is important that you read the following
pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how
to buy at auction. Our staff is at your disposal to assist you.
BUYER'S PREMIUM
The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyer's
premium of 20 % inc. taxes. sur une tranche jusqu'à 350 000 euros
et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 350000 euros. Pour les lots
Automobilia: commission d'achat 20 % HT (soit 24 % TTC) .
VAT RULES
Non-European buyers may have all VAT invoiced refunded to
them if they request so in writing to the accounting department
within delay of 3 months of the date of sale, and if they provide
Osenat with the third sample of the customs documentation
(DAU) stamped by customs. Osenat must appear as shipper
on the export document and the buyer as the consignee.
The exportation has to be done within the legal delays and a
maximum of 3 months of the date of sale.
1 - BEFORE THE AUCTION
Pre-sale estimates
The pre-sale estimate are intended as a guide for prospective
buyers. Any bid between the high and the low pre-sale estimates
offers a fair chance of success. lt is always advisable to consult us
nearer the time of sales as estimates can be subject to revision.
Condition of Iots
Solely as a convenance, we may provide condition reports. All the
property is sold in the condition in which they were offered for
sale with all their imperfections and defects.
No claim can be accepted for minor restoration or small damages.
lt is the responsability of the prospective bidders to inspect
each lot prior to the sale and to satisfy themselves that each lot
corresponds with its description. Given that the re-lining, frames
and finings constitute protective measures and not defects,
they will not be noted. Any measurements provided are only
approximate.
All prospective buyers shall have the opportunity to inspect each
object for sale during the pre-sale exhibition in order to satisfy
themselves as to characteristics, size as well as any necessary
repairs or restoration.
Sale preview
Pre-auctions viewings are open to the public free of charge.
Osenat is concerned for your safety while on our premises and
we endeavour to display items safely so far as is reasonably
practicable, Nevertheless, should you handle any items on view
at our premises, you do so at you own risk.
2 - BIDDING IN THE SALE
Bids may be executed in person by paddle during the auction or
by telephone, or by third person who vvill transmit the orders
in writing or by telephone prior to the sale. The auctions will
be conducted in euros. A currency converter wili be operated in
the salesroom for your convenience but, as errors may occur, you
should not rely upon it as substituts for bidding in euros.
Bidding in Person
To bid in person at the auction, you will need to register for and
collect a numbered paddle before the auction begins. Proof of
identity will be required.
If you wish to bid on a lot, please indicate clearly that you are
bidding by raising you paddle and attracting the attention of the
auctioneer. Should you be the successful buyers of any lot, please
ensure that the auctioneer can see your paddle and that it is your
number that is called out.
Should there be any doubts as to price or buyer, please draw the
auctioneer's attention to it immediately.
We will invoice all lots sold to the name and address in which the
paddle has been registered and invoices cannot be transferred to
other names and addresses. In the event of loss of your paddle,
please inform the sales clerk immediately.
At the end of the sale, please return your paddle to the
registration desk.
Bidding as principal
If you make a bid at auction, you do as principal and we may held
you personally and solely liable for that bid unless it has been
previously agreed that you do so on behalf of an identified and
acceptable third party and you have produced a valid power of
attorney acceptable to us.
Absentee bids
If you cannot attend the auction, we will pleased to execute
written bids on your behalf. A bidding form can be found at the
back of this catalogue. This service is free and confidential. Lots
will be bought as cheaply as is consistent with other bide and the
reserves. In the event of identical bids, the earliest bid received
will take precedence. Always indicate a "top limit" - the hammer
price to which you would stop bidding if you vvere attending the
auction yourself
"Buy" and unlimited bids will not be accepted.
Orders shall be made in euro.
Written orders may be
- sent by e-mail at contact@osenat.com
- sent by fax to the following number: 00 33 (0) 1 80 81 90 01
- hand delivered to staff on the premises
- sent by post to the offices of Osenat.
You may also bid by telephone. Telephone bids must be confirmed
before the auction by letter, fax or e-mail. These as well as written
bids must be received 24 hours before the auction so that we can
guarantee satisfaction.
Bidding by telephone
If you cannot attend the auction, it is possible to bid on the
telephone. As the number of telephone lines is limited, it is
necessary to make arrangements for this service 24 hours before
the sale.
We also suggest that you leave a covering bid which we can
execute on your behalf in the event we are unable to reach you
by telephone. Osenat Fontainebleau staff are available to execute
bids for you in English.
3 - AT THE Auction
Conditions of sale
As indicated above, the auction is governed by the conditions
printed in this catalogue. Anyone considering bidding in the
auction should read them carefully. They may be amended by way
of notices posted in the salesroom or by way of announcement
made by the auctioneer.
Access to the lots during the sale
For security reasons, prospective bidders will not be able to view
the lots whilst the auction is taking place.
Auctioning
The auctioneer may commence and advance the bidding at levels
he considers appropriate and is entitled to place consecutive and
responsive bids on behalf of the vendor until the reserve price
is achieved.
4 - AFTER THE AUCTiON
Results
If you would like to know the result of any absentee bids which
you may have instructed us to place on your behalf, please
contact:
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
or: www.osenat.com
Payment
Payment is due immediatly after the sale and may be made by
the following method:
- checks in euro
- cash within the following limits:
- 3.000 euros for trade clients
- 3.000 euros for French private clients
- 15.000 euros for foreign tax nationals (non trade)
- credit cards VISA and MASTERCARD
- Bank transfers should be made to:
HSBC FRANCE
Account holder:
Osenat
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
International identification:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE 741A0
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
Collection of Purchases – Storage fees
Purchases can only be collected after payment infull in cleared
funds has been made to Osenat.
Purchased lots will become available only afterpayment infull
has been made.
Storage fees will be charged by Osenat to purchasers who have
not collected their items within 15 days from the sale as follows:
- 10 euros per day for furniture
- 5 euros per day for object or paintings
Export
Buyers should always check whether an export licence
is required before exporting. It is the buyer's sole
responsibility to obtain any relevant export or import
licence. The denial of any licence or any delay in obtaining licences
shall neither justify the rescission of any sale nor any delay in
making full payment for the lot. Osenat can advise buyers on the
detailed provisions of the export licensing regulations and will
submitt any necessary export licence applications on request.
However, Osenat cannot ensure that a licence will be obtained.
Local laws may prohibit of some property and/or may prohibit
the resale of some property in the country of importation. As an
illustration only, we set out below a selection of the categories
of works or art, together with the value thresholds above for
which a French «certificat pour un bien culturel» (also known as
«passport») may be required so that the lot can leave the French
territory; the thresholds indicated in brakets is the one required
for an export licence application outside the EU, when the latter
differs from the national threshold.
- Pictures entirely made by hand on any support and of any
material, of more than 50 years of age: euros 150,000
- Furniture and objects, carpets, tapestries, clocks of more than 50
years of age: euros 50,000
- Watercolors, gouaches and pastels of more than 50 years of age
euros 30,000
- Original sculptures and copies of more than 50 years of age
euros 50,000
- Books of more than 100 years of age
euros 50,000
- Vehicules of more than 75 years of age
euros 50,000
- Drawings of more than 50 years of age
euros 15,000
- Prints, lithographs and posters of more than 50 years of age
euros 15,000
- Photographs, films and negatives of more than 50 years of age
euros 15,000
- Printed maps of more than 100 years of age
euros 15,000
- Incunabula and manuscripts (EU whatever the value is)
euros 1,500
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, originating
directly from excavations (1)
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, not
originating directly from excavations euros 1,500
- Parts of Historical, Religious or Architectural monuments of
more than 100 years of age (1)
- Archives of more than 50 years of age (EU whatever the value
is) euros 300
(1) Application for licence for these categories is subject to the
nature of the item.
Preemption right
The French state retains a preemption right on certain works of
art and archives which may be exercised during the auction.
In case of confirmation of the preemption right within fifteen
(15) days from the date of the sale, the French state shall be
subrogated in the buyers position.
Catalogue descriptions
OsenatOsenat shall exercise such due care when making express
statements in catalogue descriptions, as amended by any notices
posted in the salesroom prior to the opening of the auction or
by announcement made by the auctioneer at the beginning
of the auction and noted in the minutes of the sales, as is
consistent with its role of an auction house and in the light of the
information provided to it by vendor, of the scientific, technical
and artistic knowledge, and the generally accepted opinions of
relevant experts, at the time any such express statement is made.

Automobiles de collections, Automobilia

date de la vente
Dimanche 14 juin 2015 à 09h00
lieu de vente
5, rue Royale - 77300 Fontainebleau - France
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
Automobiles et Canots Automobiles de collection

Expositions publiques :

Espace Automobiles
107, avenue Georges Clemenceau - 77250 Moret-sur-Loing

Jeudi 11 juin de 10 h à 19 h
Vendredi 12 juin de 10 h à 19h
Samedi 13 juin de 10 h à 19 h
Dimanche 14 juin de 9h à 12h

Directeur du Département

Stéphane PAVOT
Spécialiste Automobiles
Tél.: + 33 (0)1 80 81 90 10
s.pavot@osenat.com
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS ET INFORMATIONS DESTINÉES
PRINCIPALEMENT AUX ACHETEURS
La vente est soumise à la législation française et aux conditions
imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez
attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent
donnent également des informations utiles sur la manière
d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition
pour vous renseigner et vous assister.
COMMISSION ACHETEUR
L'acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d'adjudication,
une commission d'achat de 16,67 % HT (soit 20 % TTC) sur une tranche
jusqu'à 350 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 350000
euros. Pour les lots Automobilia: commission d'achat 20 % HT (soit 24
% TTC) .
TVA
Remboursement de la TVA en cas d'exportation en dehors de
l'Union Européenne.Toute TVA facturée sera remboursée au
personnes non résidentes de l'Union Européenne à condition
qu'elles en fassent la demande écrite au service comptable
dans un délai de 3 mois après la vente, et sur présentation de
l'exemplaire 3 du document douanier d'exportation (DAU) sur
lequel Osenat devra figurer comme expéditeur et l'acheteur
comme destinataire. L'exportation doit intervenir dans les délais
légaux et un maximum de 3 mois à compter de la date de la vente.
1. AVANT LA VENTE
Caractère indicatif des estimations
Les estimations faites avant la vente sont fournies à titre
indicatif. Toute offre dans la fourchette de l'estimation basse et
de l'estimation haute a des chances raisonnables de succès. Nous
vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car les
estimations peuvent faire l'objet de modifications.
L'état des lots
Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rapport
détaillé sur l'état des lots. Tous les biens sont vendus tels quels
dans l'état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs
imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible
relativement aux restaurations d'usage et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner
chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement
aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description.
Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une
mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les
dimensions sont données à titre indicatif.
Dans le cadre de l'exposition d'avant-vente, tout acheteur
potentiel aura la possibilité d'inspecter préalablement à la vente
chaque objet proposé à la vente afin de prendre connaissance de
l'ensemble de ses caractéristiques, de sa taille ainsi que de ses
éventuelles réparations ou restaurations.
Exposition avant la vente
L'exposition précédent la vente est ouverte à tous et n'est soumise
à aucun droit d'entrée.
Soucieuse de votre sécurité dans ses locaux, la Société Osenat
s'efforce d'exposer les objets de la manière la plus sûre. Toute
manipulation d'objet non supervisée par le personnel de la
Société Osenat se fait à votre propre risque.
2. LES ENCHÈRES
Les enchères peuvent être portées en personne ou par téléphone
ou par l'intermédiaire d'un tiers (les ordres étant dans ce dernier
cas transmis par écrit ou par téléphone). Les enchères seront
conduites en euros. Un convertisseur de devises sera visible
pendant les enchères à titre purement indicatif, seul le prix en
euros faisant foi.
Comment enchérir en personne
Pour enchérir en personne dans la salle, il est recommandé de
se faire enregistrer et obtenir une raquette numérotée avant
que la vente aux enchères ne commence. Vous devrez présenter
une pièce d'identité et des références bancaires. La raquette
est utilisée pour indiquer vos enchères à la personne habilitée
à diriger la vente pendant la vente. Si vous voulez devenir
l'acheteur d'un lot, assurez-vous que votre raquette est bien
visible de la personne habilitée à diriger la vente et que c'est
bien votre numéro qui est cité. S'il y a le moindre doute quant
au prix ou quant à l'acheteur, attirez immédiatement l'attention
de la personne habilitée à diriger la vente. Tous les lots vendus
seront facturés au nom et à l'adresse figurant sur le bordereau
d'enregistrement de la raquette, aucune modification ne pourra
être faite. En cas de perte de votre raquette, merci d'en informer
immédiatement l'un des clercs de la vente. A la fin de chaque
session de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette au
guichet des enregistrements.
Mandat à un tiers enchérisseur
Si vous enchérissez dans la vente. vous le faites à titre personnel
et nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cette
enchère, à moins de nous avoir préalablement avertis que vous
enchérissiez au nom et pour le compte d'une tierce personne en
nous fournissant un mandat régulier que nous aurons enregistré.
Ordres d'achat
Si vous ne pouvez pas assister à la vente aux enchères, nous
serons heureux d'exécuter des ordres d'achat donnés par écrit
à votre nom. Vous trouverez un formulaire d'ordre d'achat à la
fin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lots
sont achetés au meilleur prix, en respectant les autres enchères
et le prix de réserve. Dans le cas d'ordres identiques, le premier
arrivé aura la préférence, indiquez toujours une "limite à ne pas
dépasser". Les offres illimitées et "d'achat à tout prix" ne seront
pas acceptées.
Les ordres d'achat doivent être donnés en euro.
Les ordres écrits peuvent être:
- envoyés par e-mail à contact@osenat.com
- envoyés par télécopie au numéro suivant:
00 33 (0)1 64 22 38 94
- remis au personnel sur place
- envoyés par la poste aux bureaux de la Société Osenat
Vous pouvez également donner des ordres d'achat par
téléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par lettre,
par fax ou par e-mail (voir ci-dessus). Dans le souci d'assurer un
service satisfaisant aux enchérisseurs, il vous est demandé de
vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d'achat par
écrit ou vos confirmations écrites d'ordres d'achat données par
téléphone au moins 24 heures avant la vente.
Enchérir par téléphone
Si vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vous
pouvez enchérir directement par téléphone. Étant donné que le
nombre de lignes téléphoniques est limité, il est nécessaire de
prendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pour
obtenir ce service dans la mesure des disponibilités techniques.
Nous vous recommandons également d'indiquer un ordre
d'achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom
au cas où nous serions dans l'impossibilité de vous joindre par
téléphone. Des membres du personnel sont à votre disposition
pour enchérir par téléphone pour votre compte en anglais.
3. LA VENTE
Conditions de vente
Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par
les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l'intention
d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent
être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des
annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.
Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l'accès aux lots pendant la vente sera
interdit.
Déroulement de la vente
La personne habilitée à diriger la vente commencera et
poursuivra les enchères au niveau qu'elle juge approprié et
peut enchérir de manière successive ou enchérir en réponse à
d'autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur, à
concurrence du prix de réserve.
4. APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos
ordres d'achat, veuillez s'il vous plait téléphoner:
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
ou sur internet: www.osenat.com
Paiement
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.
Le paiement peut être effectué:
- Par chèque en euro;
- En espèces en euro dans les limites suivantes:
- 3 000 euros pour les commerçants
- 3000 euros pour les particuliers français
- 15 000 euros pour les particuliers n'ayant pas leur domicile fiscal en
France, sur présentation d'une pièce d'identité et d'un justificatif
de domicile
- Par carte de crédit: Visa ou Mastercard
- Par virement en euro sur le compte:
Coordonnées bancaires:
HSBC FRANCE
Titulaire du compte
Osenat
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
Identification internationale:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE: 741AO
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau
d'adjudication sur le formulaire de virement.
Enlèvement des achats
Enlèvement des achats – Frais de stockage
Les achats ne pourront être enlevés qu'après leur paiement.
Tous les lots pourront être retirés pendant ou après chaque vacation,
sur présentation de l'autorisation de délivrance du service comptable de
Osenat.
Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre
livraison de leurs lots après la vente.
Des frais de stockage seront facturés par Osenat aux acheteurs n'ayant
pas retiré leurs achats 15 jours après la vente, à raison de:
- 10 euros par jour pour un meuble
- 5 euros par jour pour un objet ou un tableau
Exportation des biens culturels.
Des certificats d'exportation pourront être nécessaires pour certains
achats et, dans certains cas, une autorisation douanière pourra
également être requise. L'Etat français a faculté de refuser d'accorder un
certificat d'exportation au cas où le lot est réputé être un trésor national.
Osenat n'assume aucune responsabilité du fait des décisions
administratives de refus de certificat d'exportation pouvant être prises.
Sont présentées ci-dessous, de manière non-exhaustive, les catégories
d'oeuvres ou objets d'art accompagnés de leurs seuils de valeur respectifs
au-dessus desquels un Certificat pour un bien culturel (dit «Passeport»)
peut être requis pour que le lot puisse sortir du territoire français.
Le seuil indiqué entre parenthèses est celui requis pour une demande de
sortie du territoire Européen, dans le cas où ce dernier diffère du premier
seuil.
- Peintures et tableaux en tous matériaux sur tous supports, ayant plus
de 50 ans d'âge 150.000 euros
- Meubles et objets d'ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie, ayant
plus de 50 ans d'âge 50.000 euros
- Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d'âge 30.000 euros
- Sculptures originales ou productions de l'art statuaire originales, et
copies produites par le même procédé que l'original ayant plus de 50 ans
d'âge 50.000 euros
- Livres de plus de 100 ans d'âge 50.000 euros
- Véhicules de plus de 75 ans d'âge 50.000 euros
- Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et affiches
originales ayant plus de 50 ans d'âge 15.000 euros
- Photographies, films et négatifs ayant plus de 50 ans d'âge 15.000 euros
- Cartes géographiques imprimées ayant plus de 100 ans d'âge
15.000 euros
- Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions (UE: quelle que
soit la valeur) 1.500 euros
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d'âge provenant directement
de fouilles(1)
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d'âge ne provenant pas
directement de fouilles 1.500 euros
- Eléments faisant partie intégrante de monuments artistiques,
historiques ou religieux (ayant plus de 100 ans d'âge) (1)
- Archives de plus de 50 ans d'âge (UE quelle soit la valeur) 300 euros
(1) Pour ces catégories, la demande de certificat ne dépend pas de la valeur de l'objet,
mais de sa nature.
Droit de préemption
L'Etat peut exercer sur toute vente publique d'oeuvre d'art un droit de
préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre
chargé de la Culture aussitôt prononcée l'adjudication de l'objet mis en
vente. L'Etat dispose d'un délai de 15 (quinze) jours à compter de la vente
publique pour confirmer l'exercice de son droit de préemption. En cas de
confirmation, l'Etat se subroge à l'adjudicataire.
Indications du catalogue
Les indications portées sur le catalogue sont établies par la Société
Osenat Fontainebleau avec la diligence requise pour une société de
ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réserve
des rectifications affichées dans la salle de vente avant l'ouverture de
la vacation ou de celles annoncées par la personne habilitée à diriger la
vente en début de vacation et portées sur le procès-verbal de la vente.
Les indications seront établies compte tenu des informations données
par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques
et de l'opinion généralement admise des experts et des spécialistes,
existantes à la date à laquelle les dites indications sont établies.
Les informations recueillies sur les formulaires d'enregistrement sont
obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte et
la gestion de l'adjudication. Vous pouvez connaître et faire rectifier les
données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur
traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée
d'une copie de votre pièce d'identité à l'opérateur de vente par courrier
ou par email. L'opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre
central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès
duquel les incidents de paiement sont susceptibles d'inscription. Les
droits d'accès, de rectification et d'opposition pour motif légitime sont à
exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016
Paris.


GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF SALE

CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY
FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions
printed in this volume. lt is important that you read the following
pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how
to buy at auction. Our staff is at your disposal to assist you.
BUYER'S PREMIUM
The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyer's
premium of 20 % inc. taxes. sur une tranche jusqu'à 350 000 euros
et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 350000 euros. Pour les lots
Automobilia: commission d'achat 20 % HT (soit 24 % TTC) .
VAT RULES
Non-European buyers may have all VAT invoiced refunded to
them if they request so in writing to the accounting department
within delay of 3 months of the date of sale, and if they provide
Osenat with the third sample of the customs documentation
(DAU) stamped by customs. Osenat must appear as shipper
on the export document and the buyer as the consignee.
The exportation has to be done within the legal delays and a
maximum of 3 months of the date of sale.
1 - BEFORE THE AUCTION
Pre-sale estimates
The pre-sale estimate are intended as a guide for prospective
buyers. Any bid between the high and the low pre-sale estimates
offers a fair chance of success. lt is always advisable to consult us
nearer the time of sales as estimates can be subject to revision.
Condition of Iots
Solely as a convenance, we may provide condition reports. All the
property is sold in the condition in which they were offered for
sale with all their imperfections and defects.
No claim can be accepted for minor restoration or small damages.
lt is the responsability of the prospective bidders to inspect
each lot prior to the sale and to satisfy themselves that each lot
corresponds with its description. Given that the re-lining, frames
and finings constitute protective measures and not defects,
they will not be noted. Any measurements provided are only
approximate.
All prospective buyers shall have the opportunity to inspect each
object for sale during the pre-sale exhibition in order to satisfy
themselves as to characteristics, size as well as any necessary
repairs or restoration.
Sale preview
Pre-auctions viewings are open to the public free of charge.
Osenat is concerned for your safety while on our premises and
we endeavour to display items safely so far as is reasonably
practicable, Nevertheless, should you handle any items on view
at our premises, you do so at you own risk.
2 - BIDDING IN THE SALE
Bids may be executed in person by paddle during the auction or
by telephone, or by third person who vvill transmit the orders
in writing or by telephone prior to the sale. The auctions will
be conducted in euros. A currency converter wili be operated in
the salesroom for your convenience but, as errors may occur, you
should not rely upon it as substituts for bidding in euros.
Bidding in Person
To bid in person at the auction, you will need to register for and
collect a numbered paddle before the auction begins. Proof of
identity will be required.
If you wish to bid on a lot, please indicate clearly that you are
bidding by raising you paddle and attracting the attention of the
auctioneer. Should you be the successful buyers of any lot, please
ensure that the auctioneer can see your paddle and that it is your
number that is called out.
Should there be any doubts as to price or buyer, please draw the
auctioneer's attention to it immediately.
We will invoice all lots sold to the name and address in which the
paddle has been registered and invoices cannot be transferred to
other names and addresses. In the event of loss of your paddle,
please inform the sales clerk immediately.
At the end of the sale, please return your paddle to the
registration desk.
Bidding as principal
If you make a bid at auction, you do as principal and we may held
you personally and solely liable for that bid unless it has been
previously agreed that you do so on behalf of an identified and
acceptable third party and you have produced a valid power of
attorney acceptable to us.
Absentee bids
If you cannot attend the auction, we will pleased to execute
written bids on your behalf. A bidding form can be found at the
back of this catalogue. This service is free and confidential. Lots
will be bought as cheaply as is consistent with other bide and the
reserves. In the event of identical bids, the earliest bid received
will take precedence. Always indicate a "top limit" - the hammer
price to which you would stop bidding if you vvere attending the
auction yourself
"Buy" and unlimited bids will not be accepted.
Orders shall be made in euro.
Written orders may be
- sent by e-mail at contact@osenat.com
- sent by fax to the following number: 00 33 (0) 1 80 81 90 01
- hand delivered to staff on the premises
- sent by post to the offices of Osenat.
You may also bid by telephone. Telephone bids must be confirmed
before the auction by letter, fax or e-mail. These as well as written
bids must be received 24 hours before the auction so that we can
guarantee satisfaction.
Bidding by telephone
If you cannot attend the auction, it is possible to bid on the
telephone. As the number of telephone lines is limited, it is
necessary to make arrangements for this service 24 hours before
the sale.
We also suggest that you leave a covering bid which we can
execute on your behalf in the event we are unable to reach you
by telephone. Osenat Fontainebleau staff are available to execute
bids for you in English.
3 - AT THE Auction
Conditions of sale
As indicated above, the auction is governed by the conditions
printed in this catalogue. Anyone considering bidding in the
auction should read them carefully. They may be amended by way
of notices posted in the salesroom or by way of announcement
made by the auctioneer.
Access to the lots during the sale
For security reasons, prospective bidders will not be able to view
the lots whilst the auction is taking place.
Auctioning
The auctioneer may commence and advance the bidding at levels
he considers appropriate and is entitled to place consecutive and
responsive bids on behalf of the vendor until the reserve price
is achieved.
4 - AFTER THE AUCTiON
Results
If you would like to know the result of any absentee bids which
you may have instructed us to place on your behalf, please
contact:
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
or: www.osenat.com
Payment
Payment is due immediatly after the sale and may be made by
the following method:
- checks in euro
- cash within the following limits:
- 3.000 euros for trade clients
- 3.000 euros for French private clients
- 15.000 euros for foreign tax nationals (non trade)
- credit cards VISA and MASTERCARD
- Bank transfers should be made to:
HSBC FRANCE
Account holder:
Osenat
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
International identification:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE 741A0
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
Collection of Purchases – Storage fees
Purchases can only be collected after payment infull in cleared
funds has been made to Osenat.
Purchased lots will become available only afterpayment infull
has been made.
Storage fees will be charged by Osenat to purchasers who have
not collected their items within 15 days from the sale as follows:
- 10 euros per day for furniture
- 5 euros per day for object or paintings
Export
Buyers should always check whether an export licence
is required before exporting. It is the buyer's sole
responsibility to obtain any relevant export or import
licence. The denial of any licence or any delay in obtaining licences
shall neither justify the rescission of any sale nor any delay in
making full payment for the lot. Osenat can advise buyers on the
detailed provisions of the export licensing regulations and will
submitt any necessary export licence applications on request.
However, Osenat cannot ensure that a licence will be obtained.
Local laws may prohibit of some property and/or may prohibit
the resale of some property in the country of importation. As an
illustration only, we set out below a selection of the categories
of works or art, together with the value thresholds above for
which a French «certificat pour un bien culturel» (also known as
«passport») may be required so that the lot can leave the French
territory; the thresholds indicated in brakets is the one required
for an export licence application outside the EU, when the latter
differs from the national threshold.
- Pictures entirely made by hand on any support and of any
material, of more than 50 years of age: euros 150,000
- Furniture and objects, carpets, tapestries, clocks of more than 50
years of age: euros 50,000
- Watercolors, gouaches and pastels of more than 50 years of age
euros 30,000
- Original sculptures and copies of more than 50 years of age
euros 50,000
- Books of more than 100 years of age
euros 50,000
- Vehicules of more than 75 years of age
euros 50,000
- Drawings of more than 50 years of age
euros 15,000
- Prints, lithographs and posters of more than 50 years of age
euros 15,000
- Photographs, films and negatives of more than 50 years of age
euros 15,000
- Printed maps of more than 100 years of age
euros 15,000
- Incunabula and manuscripts (EU whatever the value is)
euros 1,500
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, originating
directly from excavations (1)
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, not
originating directly from excavations euros 1,500
- Parts of Historical, Religious or Architectural monuments of
more than 100 years of age (1)
- Archives of more than 50 years of age (EU whatever the value
is) euros 300
(1) Application for licence for these categories is subject to the
nature of the item.
Preemption right
The French state retains a preemption right on certain works of
art and archives which may be exercised during the auction.
In case of confirmation of the preemption right within fifteen
(15) days from the date of the sale, the French state shall be
subrogated in the buyers position.
Catalogue descriptions
OsenatOsenat shall exercise such due care when making express
statements in catalogue descriptions, as amended by any notices
posted in the salesroom prior to the opening of the auction or
by announcement made by the auctioneer at the beginning
of the auction and noted in the minutes of the sales, as is
consistent with its role of an auction house and in the light of the
information provided to it by vendor, of the scientific, technical
and artistic knowledge, and the generally accepted opinions of
relevant experts, at the time any such express statement is made.