Salon époqu’Auto de Lyon

date de la vente
Dimanche 10 novembre 2013 à 13h00
lieu de vente
Parc International des Expositions de Lyon
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
Salon époqu’Auto de Lyon

EXPOSITIONS PUBLIQUES :

SALON ÉPOQU’AUTO
EUREXPO LYON-CHASSIEU
Parc des Expositions International de Lyon
Vendredi 8 novembre de 10 h à 20 h 30
Samedi 9 novembre de 9 h à 19 h
Dimanche 10 novembre de 9 h à 12 h






CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS DE VENTE

Impression La Renaissance contact@eyes-studio.com
Conception:
La vente est soumise aux conditions imprimé es dans ce catalogue. Il est important que
vous lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent également
des informations utiles sur la manière d'acheter aux enchères. Notre équipe se
tient à votre disposition pour vous renseigner et vous assister.
Quiconque a l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent
être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des annonces faites par la
personne habilitée à diriger la vente.
OSENAT précise qu'elle agit en principe, dans la présente vente, en tant que mandataire
et pour le compte exclusif du vendeur. Tout contrat de vente est conclu directement
et exclusivement entre le vendeur et l'acheteur.
Les ventes aux enchères se déroulent selon les conditions et modalités suivantes qui
sont acceptées par tout enchérisseur et participant aux ventes:
La vente sera faite au comptant et conduite en euros.
L’acheteur paiera au profit de la SOCIÉTÉ OSENAT, en sus du prix d'adjudication,
une commission d'achat de 16 % du prix d'adjudication sur une première tranche
jusqu'à 350 000 euros et de 11% sur la tranche supérieure à 350 000 euros, la TVA au taux
en vigueur étant en sus.
-: ce signe signifie que le lot appartient à une personne de la Société.
(et de 20 % HT pour les lots d’AUTOMOBILIA).
GARANTIES
Aucun employé de la SOCIÉTÉ OSENAT n'est autorisé à donner une quelconque garantie.
La SOCIÉTÉ OSENAT et le vendeur n'assument aucune responsabilité eu égard
aux défauts éventuels des objets mis en vente, pas plus qu'ils ne garantissent l'exactitude
des indications relatives à l'auteur, l'origine, la date de facture, l'attribution, la
provenance, ou l'état matériel des objets, des automobiles et des bateaux. Les photographies
du catalogue n'ont pas de valeur contractuelle.
Les acheteurs doivent s'assurer eux-mêmes, avant la vente, de l'état et de la qualité de
chaque objet et automobile, en particulier s'agissant d'éventuels défauts ou restaurations
ou de sa valeur.
A ce titre, l'estimation de chaque objet, automobile ou bateau mentionnée dans les catalogues
est aussi indicative et ne tient notamment pas compte de la commission due
par l'acheteur à la SOCIÉTÉ OSENAT, ni de la TVA, ni de tout autre frais qui pourrait
être mis à la charge de l'acheteur. Il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une
fois l'adjudication prononcée. Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se
trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation
ne sera possible relativement aux restaurations d'usage, manques et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente
et de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à
sa description. La plupart des automobiles ont fait l'objet de restauration, nous recommandons
cependant de procéder à une remise en route avant toute utilisation.
Les automobiles et les bateaux sont vendus comme des objets de collection et non
comme des moyens de transport.
Soucieuse de votre sécurité, la SOCIÉTÉ OSENAT s'efforce d'exposer les objets de la
manière la plus sûre. Toute manipulation d'objet non supervisée par la personnel de la
Société OSENAT se fait à votre propre risque. Des frais de dédommagements peuvent
vous être réclamés.
ENCHÈRES
Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. La SOCIÉTÉ OSENAT est libre
de fixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y
conformer.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère
reconnue effective par la SOCIÉTÉ OSENAT, l'objet, l'automobile ou le bateau sera
remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise
en adjudication.
À titre purement indicatif, un convertisseur de change fonctionnera lors de cette vente.
ENREGISTREMENT DES ENCHÉRISSEURS
Afin de se conformer aux prescriptions légales en la matière et d'empêcher, dans la
mesure du possible, toute erreur lors de l'adjudication des objets et des automobiles,
les personnes ayant l'intention d'enchérir lors des ventes sont priées de se présenter
avant chaque vente au bureau d'enregistrement sur place. Moyennant présentation
d'une pièce d'identité s'agissant d'une personne physique ou d'un extrait du Registre
du Commerce ou document équivalent s'agissant d'une personne morale et de garanties
financières adéquates, les acheteurs potentiels rempliront une carte d'enregistrement
mentionnant leur nom et adresse et se verront remettre un numéro qui leur
permettra de participer à la vente.
L’acheteur est réputé agir pour son compte, à moins que la SOCIÉTÉ OSENAT n'ait accepté
par écrit, avant la date de la vente, qu'il agisse en qualité de représentant d'un
tiers dont l'identité aura été préalablement révélée. La SOCIÉTÉ OSENAT attire l'attention
de l'acheteur potentiel sur le fait qu'il est nécessaire de vérifier l'identité de ce dernier,
sur la base soit d'une pièce d'identité (personne physique), soit d'un extrait du
Registre de Commerce ou de tout autre document équivalent (personne morale).
Si les informations et documents mentionnés ci-dessus relatifs à l'identité de l’acheteur
se révèlent faux, l'adjudication sera annulée d'office par la SOCIÉTÉ OSENAT.
ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone
peut utiliser le formulaire sur demande auprès de l'Etude. Ce formulaire doit parvenir
à la SOCIÉTÉ OSENAT, au plus tard deux jours avant la vente, accompagné d'une
copie de passeport et des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphonesont
un service gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun
cas, la SOCIÉTÉ OSENAT ne pourra être tenue responsable d'un problème de liaison
téléphonique.
Si deux ordres d'achat identiques devaient s'avérer être les plus élevés lors de la vente,
l'objet sera attribué à l'acheteur dont l'offre est parvenue en premier à la SOCIÉTÉ
OSENAT.
PAIEMENT
La vente étant faite au comptant, le paiement des achats devra se faire sans délai.
Le règlement des achats, ainsi que celui des éventuelles taxes s'y appliquant, pourra être
effectué en euros à: SOCIÉTÉ OSENAT
Coordonnées bancaires: HSBC FRANCE
Titulaire du compte:
JEAN-PIERRE OSENAT FONTAINEBLEAU - 5, RUE ROYALE - 7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
Identification internationale: FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE: 741AO
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d'adjudication
sur le formulaire de virement.
Le règlement par chèque ne sera accepté qu'après accord préalable de la SOCIÉTÉ
OSENAT.
Pour cela, il est demandé que les acheteurs obtiennent, avant la vente, une lettre accréditive
de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront
à la SOCIÉTÉ OSENAT.
En cas de défaut de paiement de l'intégralité du prix par l'Acheteur dans un délai de
30 jours à compter de la vente, la SOCIÉTÉ OSENAT se conformera aux instructions
du Vendeur et l'assistera dans la mesure du possible dans l'exécution de ses instructions,
soit plus particulièrement le recouvrement du prix d'achat ou l'annulation de la vente.
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure
sera adressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec accusé de réception. A l’expiration
du
délai d'un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due,
il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement, un honoraire
complémentaire de 10 % avec un minimum de 250 euros. L’application de cette
clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la
procédure qui serait nécessaire.
RETRAIT DES ACHATS
Aucun objet ou automobile ne sera remis à son Acheteur avant paiement total du prix
de vente, comprenant la prime à la charge de l'Acheteur et la TVA, et remise des informations
et documents nécessaires selon le paragraphe ci-dessus.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets ou des automobiles
pourra être différée jusqu'à l'encaissement. L’objet, l'automobile ou le bateau
sera sous l'entière responsabilité de l'acquéreur, dès l'adjudication. L’acquéreur sera luimême
chargé de faire assurer ses acquisitions et la SOCIÉTÉ OSENAT décline toute responsabilité
quant aux dommages que l'objet, l'automobile ou le bateau pourrait
encourir. Toutes formalités et transports restent à la charge exclusive de l'acquéreur.
Les lots doivent être enlevés au plus tard 8 jours après la vente aux frais et risques de
l'acheteur. Au-delà de ce délai, des frais de gardiennage et d'assurance de 100 euros par
jour vous seront comptés.
Si un objet, une automobile ou un bateau n'est pas retiré par son Acheteur après complet
paiement du prix de vente, la SOCIÉTÉ OSENAT pourra, après avoir adressé une
mise en demeure à cet effet à l'Acheteur, consigner l'objet ou l'automobile en question,
aux frais, risques et périls de l'Acheteur.
APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez
s'il vous plait téléphoner à partir du mardi suivant le jour de la vente:
SOCIÉTÉ OSENAT à FONTAINEBLEAU
Tél. 00 33 (O)1 64 22 27 62
Fax O0 33 (O)1 64 22 38 94
ou bien par: vvww.osenat.com
PAYMENT
CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume.
lt is important that you read the following pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how to buy at auction.
Our staff as listed at the front of this catalogue under Sales. Enquiries and information
will be happy to assist you.
BUYER'S PREMIUM
The buyer shall pay to OSENAT SAS shall retain for its own account, a buyer's premium
on the hammer price equal ta 16 % on the first tranche up to 100 O00 euros and
equal to 11 % on the tranche exceeding 100 001 euros, plus any applicable VAT at the
applicable rate.
VAT RULES
VAT registered buyers from other European Union [EU] countries may have the VAT on
the hammer price with their VAT registration number and evidence that the property
has been removed from France to the another country of the EU within a month of the
date of sale.
RETRAITS DES LOTS DE LA VENTE À LYON - ÉPOQU’AUTO
Les lots doivent être enlevés le soir à la fin de la vente dans la limite des horaires
d’ouverture du salon ou le mardi 13 novembre dans la journée. A partir
du Mardi 13 novembre 18h00, les objets ou automobiles seront déposés
(à la charge de l’acheteur) dans un garde-meuble (objets et motos) ou dans
un parking (automobiles). Ces frais de gardiennage et d’assurance seront à
la charge de l’acheteur jusqu'à la date d’enlèvement de ceux-ci.

Lotn 222
1934 ROLLS-ROYCE FERNANDEZ&DARRIN
Estimation :
200 000 - 300 000 €
Résultat : 190000 €
Châssis GRC26
Moteur N° X4U
L’officine Parisienne Fernandez&Darrin est née de l’association du banquier d’origine argentine Fernandez et de l’américain Howard Darrin (à qui l’on doit entre autre les Kaiser-Darrin). L’atelier se situera à Boulogne (sur Seine à l’époque) tandis que les commandes se prendront dans les locaux des Champs-Elysées.
Chez Rolls-Royce on réfléchit dès les années 20 à « démocratiser » la clientèle. C’est ainsi que naît la Twenty en 1922 qui donnera ensuite la 20/25 en 1929. Le moteur est toujours le 6 cylindres en ligne à soupapes en tête d’une cylindrée majorée à 3699cm3offrant un silence et raffinement remarquable.
Sur les 3827 châssis produit par Rolls-Royce, la plupart furent carrossés par Park Ward, Thrupp&Maberly, Mulliner ou encore Hooper. Seuls 8 d’entre eux le seront par Fernandez&Darrin dont seulement 2 en cabriolets. Le châssis GRC26 que nous avons le rare privilège de vous proposer est un cabriolet Mylord (capote à 3 positions) qui a quitté l’Angleterre dans les années 60 en direction des Etats-Unis. Son retour en Europe se situe à la fin des années 80 lorsqu’elle fut achetée par le magnat de l’immobilier Hans Thullin, célèbre pour avoir eu une Bugatti Royale mais aussi pour le scandale financier dont il fut à l’origine et sa faillite légendaire. Il s’en porta acquéreur mais ne put en profiter puisqu’elle fut revendue au propriétaire actuel en 1991.
Il serait très long d’énumérer l’étendue des travaux dont ce somptueux cabriolet à fait l’objet.
Citons néanmoins que le châssis et la carrosserie ont bien entendu été séparés et entièrement décapés puis repeints dans les règles de l’art. Une nouvelle structure en frêne a été assemblée, la carrosserie a également été refaite selon les dessins originaux. Les phares sont des Marchal qui siéent particulièrement bien à sa proue majestueuse. Le moteur lui aussi a été entièrement démonté et refait à un niveau concours. Il propulse la 20/25 au travers d’un embrayage neuf lui-même lié à un différentiel un peu plus long afin d’offrir une conduite plus en rapport avec le pédigrée de cet incroyable vaisseau au long cours.
Il va sans dire qu’un dossier attestant de l’ampleur des travaux effectués sera fourni lors de la vente. L’acheteur y retrouvera des factures des plus grands spécialistes de la marque : (Pilling, Penny, Pickles…). Après des siècles de querelles et boutades, ne convient-il pas de reposer ses yeux sur ce cabriolet Mylord pour convenir que lorsque français et anglais unissent leurs efforts, naissent de véritables joyaux.

Nos vifs remerciements au photographe Xavier de Nombel (www.xavierdenombel.com) ainsi qu'au Château de Bourron-Marlotte (www.bourron.fr)

Fernandez&Darrin bodied 8 20/25 chassis, only 2 of which were cabriolets. This is the second example, chassis GRC26. The other being chassis GNC40. Fernandez&Darrin is less known that other Parisians caochworks but certainly no less talented. They bodied such wonders as Anthony Rothschild's Hispano-Suizas K6 and J12, various Delages, Duesenbergs, Buicks and other Rolls-Royces.
The present car was entirely restored to concours condition with brand new clutch, suspension and drivetrain overhaul, new shock absorbers, brakes, wiring, boot hinge, new hood etc.
This was a no expense-spared restoration.
Little is known about the car's history except that it left the UK in the 60's, America-bound. It came back in the late eighties and was bought by Swedish magnate Hans Thulin who at one time owned a Bugatti Royale. The car was however impounded in the UK and sold to the present owner who's had it for the last 23 years.

Our thanks go to professional photographer Xavier de Nombel (www.xavierdenombel.com) and to the Château de Bourron-Marlotte (www.bourron.fr)

























Salon époqu’Auto de Lyon

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Dimanche 10 novembre 2013 à 13h00
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SALON ÉPOQU’AUTO
EUREXPO LYON-CHASSIEU
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Vendredi 8 novembre de 10 h à 20 h 30
Samedi 9 novembre de 9 h à 19 h
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et pour le compte exclusif du vendeur. Tout contrat de vente est conclu directement
et exclusivement entre le vendeur et l'acheteur.
Les ventes aux enchères se déroulent selon les conditions et modalités suivantes qui
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La vente sera faite au comptant et conduite en euros.
L’acheteur paiera au profit de la SOCIÉTÉ OSENAT, en sus du prix d'adjudication,
une commission d'achat de 16 % du prix d'adjudication sur une première tranche
jusqu'à 350 000 euros et de 11% sur la tranche supérieure à 350 000 euros, la TVA au taux
en vigueur étant en sus.
-: ce signe signifie que le lot appartient à une personne de la Société.
(et de 20 % HT pour les lots d’AUTOMOBILIA).
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Aucun employé de la SOCIÉTÉ OSENAT n'est autorisé à donner une quelconque garantie.
La SOCIÉTÉ OSENAT et le vendeur n'assument aucune responsabilité eu égard
aux défauts éventuels des objets mis en vente, pas plus qu'ils ne garantissent l'exactitude
des indications relatives à l'auteur, l'origine, la date de facture, l'attribution, la
provenance, ou l'état matériel des objets, des automobiles et des bateaux. Les photographies
du catalogue n'ont pas de valeur contractuelle.
Les acheteurs doivent s'assurer eux-mêmes, avant la vente, de l'état et de la qualité de
chaque objet et automobile, en particulier s'agissant d'éventuels défauts ou restaurations
ou de sa valeur.
A ce titre, l'estimation de chaque objet, automobile ou bateau mentionnée dans les catalogues
est aussi indicative et ne tient notamment pas compte de la commission due
par l'acheteur à la SOCIÉTÉ OSENAT, ni de la TVA, ni de tout autre frais qui pourrait
être mis à la charge de l'acheteur. Il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une
fois l'adjudication prononcée. Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se
trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation
ne sera possible relativement aux restaurations d'usage, manques et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente
et de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à
sa description. La plupart des automobiles ont fait l'objet de restauration, nous recommandons
cependant de procéder à une remise en route avant toute utilisation.
Les automobiles et les bateaux sont vendus comme des objets de collection et non
comme des moyens de transport.
Soucieuse de votre sécurité, la SOCIÉTÉ OSENAT s'efforce d'exposer les objets de la
manière la plus sûre. Toute manipulation d'objet non supervisée par la personnel de la
Société OSENAT se fait à votre propre risque. Des frais de dédommagements peuvent
vous être réclamés.
ENCHÈRES
Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. La SOCIÉTÉ OSENAT est libre
de fixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y
conformer.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère
reconnue effective par la SOCIÉTÉ OSENAT, l'objet, l'automobile ou le bateau sera
remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise
en adjudication.
À titre purement indicatif, un convertisseur de change fonctionnera lors de cette vente.
ENREGISTREMENT DES ENCHÉRISSEURS
Afin de se conformer aux prescriptions légales en la matière et d'empêcher, dans la
mesure du possible, toute erreur lors de l'adjudication des objets et des automobiles,
les personnes ayant l'intention d'enchérir lors des ventes sont priées de se présenter
avant chaque vente au bureau d'enregistrement sur place. Moyennant présentation
d'une pièce d'identité s'agissant d'une personne physique ou d'un extrait du Registre
du Commerce ou document équivalent s'agissant d'une personne morale et de garanties
financières adéquates, les acheteurs potentiels rempliront une carte d'enregistrement
mentionnant leur nom et adresse et se verront remettre un numéro qui leur
permettra de participer à la vente.
L’acheteur est réputé agir pour son compte, à moins que la SOCIÉTÉ OSENAT n'ait accepté
par écrit, avant la date de la vente, qu'il agisse en qualité de représentant d'un
tiers dont l'identité aura été préalablement révélée. La SOCIÉTÉ OSENAT attire l'attention
de l'acheteur potentiel sur le fait qu'il est nécessaire de vérifier l'identité de ce dernier,
sur la base soit d'une pièce d'identité (personne physique), soit d'un extrait du
Registre de Commerce ou de tout autre document équivalent (personne morale).
Si les informations et documents mentionnés ci-dessus relatifs à l'identité de l’acheteur
se révèlent faux, l'adjudication sera annulée d'office par la SOCIÉTÉ OSENAT.
ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone
peut utiliser le formulaire sur demande auprès de l'Etude. Ce formulaire doit parvenir
à la SOCIÉTÉ OSENAT, au plus tard deux jours avant la vente, accompagné d'une
copie de passeport et des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphonesont
un service gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun
cas, la SOCIÉTÉ OSENAT ne pourra être tenue responsable d'un problème de liaison
téléphonique.
Si deux ordres d'achat identiques devaient s'avérer être les plus élevés lors de la vente,
l'objet sera attribué à l'acheteur dont l'offre est parvenue en premier à la SOCIÉTÉ
OSENAT.
PAIEMENT
La vente étant faite au comptant, le paiement des achats devra se faire sans délai.
Le règlement des achats, ainsi que celui des éventuelles taxes s'y appliquant, pourra être
effectué en euros à: SOCIÉTÉ OSENAT
Coordonnées bancaires: HSBC FRANCE
Titulaire du compte:
JEAN-PIERRE OSENAT FONTAINEBLEAU - 5, RUE ROYALE - 7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
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Identification internationale: FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE: 741AO
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Le règlement par chèque ne sera accepté qu'après accord préalable de la SOCIÉTÉ
OSENAT.
Pour cela, il est demandé que les acheteurs obtiennent, avant la vente, une lettre accréditive
de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront
à la SOCIÉTÉ OSENAT.
En cas de défaut de paiement de l'intégralité du prix par l'Acheteur dans un délai de
30 jours à compter de la vente, la SOCIÉTÉ OSENAT se conformera aux instructions
du Vendeur et l'assistera dans la mesure du possible dans l'exécution de ses instructions,
soit plus particulièrement le recouvrement du prix d'achat ou l'annulation de la vente.
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure
sera adressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec accusé de réception. A l’expiration
du
délai d'un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due,
il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement, un honoraire
complémentaire de 10 % avec un minimum de 250 euros. L’application de cette
clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la
procédure qui serait nécessaire.
RETRAIT DES ACHATS
Aucun objet ou automobile ne sera remis à son Acheteur avant paiement total du prix
de vente, comprenant la prime à la charge de l'Acheteur et la TVA, et remise des informations
et documents nécessaires selon le paragraphe ci-dessus.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets ou des automobiles
pourra être différée jusqu'à l'encaissement. L’objet, l'automobile ou le bateau
sera sous l'entière responsabilité de l'acquéreur, dès l'adjudication. L’acquéreur sera luimême
chargé de faire assurer ses acquisitions et la SOCIÉTÉ OSENAT décline toute responsabilité
quant aux dommages que l'objet, l'automobile ou le bateau pourrait
encourir. Toutes formalités et transports restent à la charge exclusive de l'acquéreur.
Les lots doivent être enlevés au plus tard 8 jours après la vente aux frais et risques de
l'acheteur. Au-delà de ce délai, des frais de gardiennage et d'assurance de 100 euros par
jour vous seront comptés.
Si un objet, une automobile ou un bateau n'est pas retiré par son Acheteur après complet
paiement du prix de vente, la SOCIÉTÉ OSENAT pourra, après avoir adressé une
mise en demeure à cet effet à l'Acheteur, consigner l'objet ou l'automobile en question,
aux frais, risques et périls de l'Acheteur.
APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez
s'il vous plait téléphoner à partir du mardi suivant le jour de la vente:
SOCIÉTÉ OSENAT à FONTAINEBLEAU
Tél. 00 33 (O)1 64 22 27 62
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equal to 11 % on the tranche exceeding 100 001 euros, plus any applicable VAT at the
applicable rate.
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has been removed from France to the another country of the EU within a month of the
date of sale.
RETRAITS DES LOTS DE LA VENTE À LYON - ÉPOQU’AUTO
Les lots doivent être enlevés le soir à la fin de la vente dans la limite des horaires
d’ouverture du salon ou le mardi 13 novembre dans la journée. A partir
du Mardi 13 novembre 18h00, les objets ou automobiles seront déposés
(à la charge de l’acheteur) dans un garde-meuble (objets et motos) ou dans
un parking (automobiles). Ces frais de gardiennage et d’assurance seront à
la charge de l’acheteur jusqu'à la date d’enlèvement de ceux-ci.

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date de la vente
Dimanche 10 novembre 2013 à 13h00
lieu de vente
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Vendredi 8 novembre de 10 h à 20 h 30
Samedi 9 novembre de 9 h à 19 h
Dimanche 10 novembre de 9 h à 12 h






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être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des annonces faites par la
personne habilitée à diriger la vente.
OSENAT précise qu'elle agit en principe, dans la présente vente, en tant que mandataire
et pour le compte exclusif du vendeur. Tout contrat de vente est conclu directement
et exclusivement entre le vendeur et l'acheteur.
Les ventes aux enchères se déroulent selon les conditions et modalités suivantes qui
sont acceptées par tout enchérisseur et participant aux ventes:
La vente sera faite au comptant et conduite en euros.
L’acheteur paiera au profit de la SOCIÉTÉ OSENAT, en sus du prix d'adjudication,
une commission d'achat de 16 % du prix d'adjudication sur une première tranche
jusqu'à 350 000 euros et de 11% sur la tranche supérieure à 350 000 euros, la TVA au taux
en vigueur étant en sus.
-: ce signe signifie que le lot appartient à une personne de la Société.
(et de 20 % HT pour les lots d’AUTOMOBILIA).
GARANTIES
Aucun employé de la SOCIÉTÉ OSENAT n'est autorisé à donner une quelconque garantie.
La SOCIÉTÉ OSENAT et le vendeur n'assument aucune responsabilité eu égard
aux défauts éventuels des objets mis en vente, pas plus qu'ils ne garantissent l'exactitude
des indications relatives à l'auteur, l'origine, la date de facture, l'attribution, la
provenance, ou l'état matériel des objets, des automobiles et des bateaux. Les photographies
du catalogue n'ont pas de valeur contractuelle.
Les acheteurs doivent s'assurer eux-mêmes, avant la vente, de l'état et de la qualité de
chaque objet et automobile, en particulier s'agissant d'éventuels défauts ou restaurations
ou de sa valeur.
A ce titre, l'estimation de chaque objet, automobile ou bateau mentionnée dans les catalogues
est aussi indicative et ne tient notamment pas compte de la commission due
par l'acheteur à la SOCIÉTÉ OSENAT, ni de la TVA, ni de tout autre frais qui pourrait
être mis à la charge de l'acheteur. Il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une
fois l'adjudication prononcée. Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se
trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation
ne sera possible relativement aux restaurations d'usage, manques et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente
et de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à
sa description. La plupart des automobiles ont fait l'objet de restauration, nous recommandons
cependant de procéder à une remise en route avant toute utilisation.
Les automobiles et les bateaux sont vendus comme des objets de collection et non
comme des moyens de transport.
Soucieuse de votre sécurité, la SOCIÉTÉ OSENAT s'efforce d'exposer les objets de la
manière la plus sûre. Toute manipulation d'objet non supervisée par la personnel de la
Société OSENAT se fait à votre propre risque. Des frais de dédommagements peuvent
vous être réclamés.
ENCHÈRES
Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. La SOCIÉTÉ OSENAT est libre
de fixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y
conformer.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère
reconnue effective par la SOCIÉTÉ OSENAT, l'objet, l'automobile ou le bateau sera
remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise
en adjudication.
À titre purement indicatif, un convertisseur de change fonctionnera lors de cette vente.
ENREGISTREMENT DES ENCHÉRISSEURS
Afin de se conformer aux prescriptions légales en la matière et d'empêcher, dans la
mesure du possible, toute erreur lors de l'adjudication des objets et des automobiles,
les personnes ayant l'intention d'enchérir lors des ventes sont priées de se présenter
avant chaque vente au bureau d'enregistrement sur place. Moyennant présentation
d'une pièce d'identité s'agissant d'une personne physique ou d'un extrait du Registre
du Commerce ou document équivalent s'agissant d'une personne morale et de garanties
financières adéquates, les acheteurs potentiels rempliront une carte d'enregistrement
mentionnant leur nom et adresse et se verront remettre un numéro qui leur
permettra de participer à la vente.
L’acheteur est réputé agir pour son compte, à moins que la SOCIÉTÉ OSENAT n'ait accepté
par écrit, avant la date de la vente, qu'il agisse en qualité de représentant d'un
tiers dont l'identité aura été préalablement révélée. La SOCIÉTÉ OSENAT attire l'attention
de l'acheteur potentiel sur le fait qu'il est nécessaire de vérifier l'identité de ce dernier,
sur la base soit d'une pièce d'identité (personne physique), soit d'un extrait du
Registre de Commerce ou de tout autre document équivalent (personne morale).
Si les informations et documents mentionnés ci-dessus relatifs à l'identité de l’acheteur
se révèlent faux, l'adjudication sera annulée d'office par la SOCIÉTÉ OSENAT.
ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone
peut utiliser le formulaire sur demande auprès de l'Etude. Ce formulaire doit parvenir
à la SOCIÉTÉ OSENAT, au plus tard deux jours avant la vente, accompagné d'une
copie de passeport et des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphonesont
un service gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun
cas, la SOCIÉTÉ OSENAT ne pourra être tenue responsable d'un problème de liaison
téléphonique.
Si deux ordres d'achat identiques devaient s'avérer être les plus élevés lors de la vente,
l'objet sera attribué à l'acheteur dont l'offre est parvenue en premier à la SOCIÉTÉ
OSENAT.
PAIEMENT
La vente étant faite au comptant, le paiement des achats devra se faire sans délai.
Le règlement des achats, ainsi que celui des éventuelles taxes s'y appliquant, pourra être
effectué en euros à: SOCIÉTÉ OSENAT
Coordonnées bancaires: HSBC FRANCE
Titulaire du compte:
JEAN-PIERRE OSENAT FONTAINEBLEAU - 5, RUE ROYALE - 7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
Identification internationale: FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE: 741AO
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d'adjudication
sur le formulaire de virement.
Le règlement par chèque ne sera accepté qu'après accord préalable de la SOCIÉTÉ
OSENAT.
Pour cela, il est demandé que les acheteurs obtiennent, avant la vente, une lettre accréditive
de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront
à la SOCIÉTÉ OSENAT.
En cas de défaut de paiement de l'intégralité du prix par l'Acheteur dans un délai de
30 jours à compter de la vente, la SOCIÉTÉ OSENAT se conformera aux instructions
du Vendeur et l'assistera dans la mesure du possible dans l'exécution de ses instructions,
soit plus particulièrement le recouvrement du prix d'achat ou l'annulation de la vente.
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure
sera adressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec accusé de réception. A l’expiration
du
délai d'un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due,
il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement, un honoraire
complémentaire de 10 % avec un minimum de 250 euros. L’application de cette
clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la
procédure qui serait nécessaire.
RETRAIT DES ACHATS
Aucun objet ou automobile ne sera remis à son Acheteur avant paiement total du prix
de vente, comprenant la prime à la charge de l'Acheteur et la TVA, et remise des informations
et documents nécessaires selon le paragraphe ci-dessus.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets ou des automobiles
pourra être différée jusqu'à l'encaissement. L’objet, l'automobile ou le bateau
sera sous l'entière responsabilité de l'acquéreur, dès l'adjudication. L’acquéreur sera luimême
chargé de faire assurer ses acquisitions et la SOCIÉTÉ OSENAT décline toute responsabilité
quant aux dommages que l'objet, l'automobile ou le bateau pourrait
encourir. Toutes formalités et transports restent à la charge exclusive de l'acquéreur.
Les lots doivent être enlevés au plus tard 8 jours après la vente aux frais et risques de
l'acheteur. Au-delà de ce délai, des frais de gardiennage et d'assurance de 100 euros par
jour vous seront comptés.
Si un objet, une automobile ou un bateau n'est pas retiré par son Acheteur après complet
paiement du prix de vente, la SOCIÉTÉ OSENAT pourra, après avoir adressé une
mise en demeure à cet effet à l'Acheteur, consigner l'objet ou l'automobile en question,
aux frais, risques et périls de l'Acheteur.
APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez
s'il vous plait téléphoner à partir du mardi suivant le jour de la vente:
SOCIÉTÉ OSENAT à FONTAINEBLEAU
Tél. 00 33 (O)1 64 22 27 62
Fax O0 33 (O)1 64 22 38 94
ou bien par: vvww.osenat.com
PAYMENT
CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume.
lt is important that you read the following pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how to buy at auction.
Our staff as listed at the front of this catalogue under Sales. Enquiries and information
will be happy to assist you.
BUYER'S PREMIUM
The buyer shall pay to OSENAT SAS shall retain for its own account, a buyer's premium
on the hammer price equal ta 16 % on the first tranche up to 100 O00 euros and
equal to 11 % on the tranche exceeding 100 001 euros, plus any applicable VAT at the
applicable rate.
VAT RULES
VAT registered buyers from other European Union [EU] countries may have the VAT on
the hammer price with their VAT registration number and evidence that the property
has been removed from France to the another country of the EU within a month of the
date of sale.
RETRAITS DES LOTS DE LA VENTE À LYON - ÉPOQU’AUTO
Les lots doivent être enlevés le soir à la fin de la vente dans la limite des horaires
d’ouverture du salon ou le mardi 13 novembre dans la journée. A partir
du Mardi 13 novembre 18h00, les objets ou automobiles seront déposés
(à la charge de l’acheteur) dans un garde-meuble (objets et motos) ou dans
un parking (automobiles). Ces frais de gardiennage et d’assurance seront à
la charge de l’acheteur jusqu'à la date d’enlèvement de ceux-ci.