Automobiles de collections, motos et canots

date de la vente
Dimanche 23 juin 2013 à 12h30
lieu de vente
5 rue royale 77300 Fontainebleau
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

Afficher le texte
INFORMATIONS SUR LA VENTE
Automobiles
Canots et motos de collection
Incluant la collection de motos de Bernard Richards, fondateur des célèbres montres BRM




Expositions publiques:

Espace Automobiles
107, avenue Georges Clemenceau
77250 MORET-SUR-LOING

Jeudi 20 juin de 10 h à 19 h
Vendredi 21 juin de 10 h à 19h
Samedi 22 juin de 10 h à 19 h
Dimanche 23 juin de 9h à 12h

Tél.: +33 (0)1 80 81 90 10

Autos



Experts :


Mario MONTANARO
Expert pour les lots 274, 275, 276, 288, 289,
290, 291, 300, 304, 308, 321, 323 et 325
+33 (0)6 71 27 36 01
montanaro.osenat@orange.fr

Patrice MOREAU
Spécialiste pour les lots 262, 273, 301, 302, 305,
306, 307, 312, 314 et 315
+33 (0)6 80 72 72 75
moreau.osenat@orange.fr

Thomas BROMEHEAD
Spécialiste pour les lots 250 à 259, 269, 271, 272,
286, 287, 295, 296, 297, 303, 316 et 318
07 70 38 59 16
t_bromehead@yahoo.fr

Motos
John SILBERMAN

+33 (0)6 66 52 01 76
silbermanjh@gmail.com

Canots
Patrick DEVILLARS

+33 (0)6 13 33 33 47
pdevillars@orange.fr

Miniatures
Cédric CASUBOLO

+33 (0)6 63 14 51 52
cedric.casubolo@voila.fr

Préparateur
Olivier LEGLEYE
+33 (0)6 68 95 47 94






CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS DE VENTE

La vente est soumise aux conditions imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous
lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent également des
informations utiles sur la manière d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre
disposition pour vous renseigner et vous assister.
Quiconque a l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent être
modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des annonces faites par la personne
habilitée à diriger la vente.
OSENAT précise qu'elle agit en principe, dans la présente vente, en tant que mandataire et
pour le compte exclusif du vendeur. Tout contrat de vente est conclu directement et
exclusivement entre le vendeur et l'acheteur.
Les ventes aux enchères se déroulent selon les conditions et modalités suivantes qui sont
acceptées par tout enchérisseur et participant aux ventes:
La vente sera faite au comptant et conduite en euros.
L’acheteur paiera au profit de la SOCIÉTÉ OSENAT, en sus du prix d'adjudication,
une commission d'achat de 16 % du prix d'adjudication sur une première tranche jusqu'à
350 000euros et de 11% sur la tranche supérieure à 35O 000euros, la TVA au taux en vigueur
étant en sus.
(et de 20 % HT pour les lots d’AUTOMOBILIA).

GARANTIES
Aucun employé de la SOCIÉTÉ OSENAT n'est autorisé à donner une quelconque garantie. La
SOCIÉTÉ OSENAT et le vendeur n'assument aucune responsabilité eu égard aux défauts
éventuels des objets mis en vente, pas plus qu'ils ne garantissent l'exactitude des indications
relatives à l'auteur, l'origine, la date de facture, l'attribution, la provenance, ou l'état matériel
des objets, des automobiles et des bateaux. Les photographies du catalogue n'ont pas de
valeur contractuelle.
Les acheteurs doivent s'assurer eux-mêmes, avant la vente, de l'état et de la qualité de
chaque objet et automobile, en particulier s'agissant d'éventuels défauts ou restaurations
ou de sa valeur.
A ce titre, l'estimation de chaque objet, automobile ou bateau mentionnée dans les
catalogues est aussi indicative et ne tient notamment pas compte de la commission due par
l'acheteur à la SOCIÉTÉ OSENAT, ni de la TVA, ni de tout autre frais qui pourrait être mis à
la charge de l'acheteur. Il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une fois l'adjudication
prononcée. Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se trouvent au moment
de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relativement
aux restaurations d'usage, manques et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente et
de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa
description.
La plupart des automobiles ont fait l'objet de restauration, nous recommandons cependant
de procéder à une remise en route avant toute utilisation. Les automobiles et les bateaux
sont vendus comme des objets de collection et non comme des moyens de transport.
Soucieuse de votre sécurité, la Société OSENAT s'efforce d'exposer les objets de la manière
la plus sûre. Toute manipulation d'objet non supervisée par la personnel de la Société
OSENAT se fait à votre propre risque. Des frais de dédommagements peuvent vous être
réclamés.

ENCHÈRES
Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. La SOCIÉTÉ OSENAT est libre de
fixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y conformer.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère
reconnue effective par la SOCIÉTÉ OSENAT, l'objet, l'automobile ou le bateau sera remis en
vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
À titre purement indicatif, un convertisseur de change fonctionnera lors de cette vente.

ENREGISTREMENT DES ENCHÉRISSEURS
Afin de se conformer aux prescriptions légales en la matière et d'empêcher, dans la mesure
du possible, toute erreur lors de l'adjudication des objets et des automobiles, les personnes
ayant l'intention d'enchérir lors des ventes sont priées de se présenter avant chaque vente
au bureau d'enregistrement sur place. Moyennant présentation d'une pièce d'identité
s'agissant d'une personne physique ou d'un extrait du Registre du Commerce ou document
équivalent s'agissant d'une personne morale et de garanties financières adéquates, les
acheteurs potentiels rempliront une carte d'enregistrement mentionnant leur nom et
adresse et se verront remettre un numéro qui leur permettra de participer à la vente.
L’acheteur est réputé agir pour son compte, à moins que la SOCIÉTÉ OSENAT n'ait accepté
par écrit, avant la date de la vente, qu'il agisse en qualité de représentant d'un tiers dont
l'identité aura été préalablement révélée. La SOCIÉTÉ OSENAT attire l'attention de l'acheteur
potentiel sur le fait qu'il est nécessaire de vérifier l'identité de ce dernier, sur la base soit d'une
pièce d'identité (personne physique), soit d'un extrait du Registre de Commerce ou de tout
autre document équivalent (personne morale).
Si les informations et documents mentionnés ci-dessus relatifs à l'identité de l’acheteur
se révèlent faux, l'adjudication sera annulée d'office par la SOCIÉTÉ OSENAT.

ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone
peut utiliser le formulaire sur demande auprès de l'Etude. Ce formulaire doit parvenir à la
SOCIÉTÉ OSENAT, au plus tard deux jours avant la vente, accompagné d'une copie de passeport
et des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphonesont un
service gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun cas, la SOCIÉTÉ
OSENAT ne pourra être tenue responsable d'un problème de liaison téléphonique.
Si deux ordres d'achat identiques devaient s'avérer être les plus élevés lors de la vente,
l'objet sera attribué à l'acheteur dont l'offre est parvenue en premier à la SOCIÉTÉ OSENAT.
Les automobiles de la collection Roger BRIOULT ainsi que celles de la collection COLUCHE
sont à redémarrer. Elles sont vendues en l’état.

PAIEMENT
La vente étant faite au comptant, le paiement des achats devra se faire sans délai.
Le règlement des achats, ainsi que celui des éventuelles taxes s'y appliquant, pourra être
effectué en euros à:
SOCIÉTÉ OSENAT
Coordonnées bancaires:
HSBC FRANCE
Titulaire du compte
JEAN-PIERRE OSENAT FONTAINEBLEAU
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
Identification internationale:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE: 741AO
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d'adjudication sur le
formulaire de virement.
Le règlement par chèque ne sera accepté qu'après accord préalable de la SOCIÉTÉ OSENAT.
Pour cela, il est demandé que les acheteurs obtiennent, avant la vente, une lettre accréditive
de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront à la
SOCIÉTÉ OSENAT.
En cas de défaut de paiement de l'intégralité du prix par l'Acheteur dans un délai de 30 jours
à compter de la vente, la SOCIÉTÉ OSENAT se conformera aux instructions du Vendeur et
l'assistera dans la mesure du possible dans l'exécution de ses instructions, soit plus
particulièrement le recouvrement du prix d'achat ou l'annulation de la vente.
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure sera
adressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec accusé de réception. A l’expiration du
délai d'un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due,
il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement, un honoraire
complémentaire de 10 % avec un minimum de 250 euros. L’application de cette clause ne
fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui
serait nécessaire.

RETRAIT DES ACHATS
Aucun objet ou automobile ne sera remis à son Acheteur avant paiement total du prix de
vente, comprenant la prime à la charge de l'Acheteur et la TVA, et remise des informations
et documents nécessaires selon le paragraphe ci-dessus.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets ou des automobiles
pourra être différée jusqu'à l'encaissement. L’objet, l'automobile ou le bateau sera sous
l'entière responsabilité de l'acquéreur, dès l'adjudication. L’acquéreur sera lui-même chargé
de faire assurer ses acquisitions et la SOCIÉTÉ OSENAT décline toute responsabilité quant
aux dommages que l'objet, l'automobile ou le bateau pourrait encourir. Toutes formalités et
transports restent à la charge exclusive de l'acquéreur.
Les lots doivent être enlevés au plus tard 8 jours après la vente aux frais et risques de
l'acheteur. Au-delà de ce délai, des frais de gardiennage et d'assurance de 100 euros par jour
vous seront comptés.
Si un objet, une automobile ou un bateau n'est pas retiré par son Acheteur après complet
paiement du prix de vente, la SOCIÉTÉ OSENAT pourra, après avoir adressé une mise en
demeure à cet effet à l'Acheteur, consigner l'objet ou l'automobile en question, aux frais,
risques et périls de l'Acheteur.

APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez s'il
vous plait téléphoner à partir du mardi suivant le jour de la vente:
SOCIÉTÉ OSENAT à FONTAINEBLEAU
Tél. 00 33 (O)1 64 22 27 62
Fax O0 33 (O)1 64 22 38 94
ou bien par:
vvww.osenat.com

PAYMENT
CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume.
lt is important that you read the following pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how to buy at auction.
Our staff as listed at the front of this catalogue under Sales. Enquiries and information will
be happy to assist you.

BUYER'S PREMIUM
The buyer shall pay to OSENAT SAS shall retain for its own account, a buyer's premium on the
hammer price equal ta 16 % on the first tranche up to 100 O00 euros and equal to
11 % on the tranche exceeding 100 001 euros, plus any applicable VAT at the applicable rate.

VAT RULES
VAT registered buyers from other European Union [EU] countries may have the VAT on the
hammer price with their VAT registration number and evidence that the property has been
removed from France to the another country of the EU within a month of the date of sale.







Lotn 311
1928
Estimation :
450 000 - 600 000 €
Résultat : 550000 €
BUGATTI Type 37 Châssis 37363 Moteur 252 A L'USINE Le moteur 252. Le moteur 252 fait partie d'une série de dix assemblés en décembre 1927. Après cette période, seulement cinq autres moteurs de type 37 sans compresseur seront fabriqués à l'usine Bugatti. Il s'agit des moteurs 286 à 290, assemblés en juin 1929. La production du Type 37 s'interrompt de février 1928 à février 1929. La vente des voitures est distillée jusqu'en 1931. LE CHÂSSIS Le moteur 252 est sans doute déjà monté dans le châssis en janvier 1928 comme nous l'indique le numéro de cadre qui est dans une série de voitures mises sur la route à cette période. Il semble que le châssis de type 37 à moteur 252 soit roulant dès le Printemps 1928.Il peut avoir été utilisé comme voiture d'entrainement pendant un an. Il reçoit le numéro de châssis 37363 seulement en mai 1929 lors de sa vente au client. LA VENTE. Le registre de vente de l'usine Bugatti indique en regard du numéro de châssis 37363: «L.Boucher 37363-252. 24/5/1929.» Le registre de facturation indique «37363 L.Boucher Limoges, prix net 43.200ff» L'acheteur du véhicule est le concessionnaire Bugatti de Limoges, Léon Boucher. Celui-ci est propriétaire du Grand Garage Moderne et du Grand Garage de la Paix situés 21 rue Bernard Palissy et 5 boulevard de Fleurus dans cette ville. L.Boucher n'hésite pas à s'engager dans les épreuves locales au volant de ses Bugatti. Il détient un record au volant de son type 43 Grand Sport lancé en septembre 1929 à 180 km/h sur la route Paris-Limoges. Léon Boucher confie alors ses souvenirs de pilote confirmé: «Je conduis depuis mon plus jeune âge. C'est moi qui ai demandé à mon père de tenir un volant. Personne ne m'a appris et j'ai su, parce que j'avais regardé les autres. L'émotion? Connais pas! Il me souvient des duels d'artillerie pendant la guerre. Mon commandant, homme brave certes, ne pouvait retenir un mouvement nerveux chaque fois qu'un obus arrivait et je m'amusais follement parce que je ne sourcillais jamais.Etant jeune je fus demandé par une société automobile pour procéder à des essais à Belfort. La personne qui me reçut me dit, en me montrant une piste de quatre côtés inégaux, à angles droits: Vous allez tourner à 120 à l'heure.Si vous vous tuez vous êtes un mauvais conducteur...». La Bugatti 37363 est acheminée par la route de Molsheim à Limoges. Elle reçoit les plaques d'immatriculations temporaires 1651 WW 5 pour la période du 25 au 29 mai 1929. Un employé du garage de Limoges a sans doute fait le trajet en train jusqu'à l'Usine. Et, livraison prise s'en est retourné par la route. UNE HISTOIRE DE LIMOUSINE. Après avoir effectué des recherches dans les archives de Police de la Haute-Vienne., il apparaît que la Bugatti n'est pas immatriculée par L. BOUCHER, ni par un autre amateur dans ce département. Il est fort possible que BOUCHER, s'il utilise la voiture en course occasionnellement, circule avec sa plaque garage numéro 1511 W 3 comme il le fait avec son Type 43 lors du record de septembre 1929. Une information complémentaire vient étayer cette hypothèse La voiture châssis 37363, est livrée une seconde fois à Limoges en mars 1930. Elle fut sans doute révisée à l'Usine à cette période. Entre le 25 et le 31 mars 1930, lui sont affectées les plaques temporaires Usine numéro 1657 WW 5. La voiture est livrée à un certain De COURRIÈRES à Limoges. Il peut s'agir d'un associé de L. BOUCHER ou du second propriétaire limougeaud du véhicule. Mais il n'enregistre pas la voiture en Préfecture. Un sieur Des COURRIÈRES était domicilié au château de Malaplane à Saint Léonard de Noblat. Il était amateur de belles autos, et s'occupait d'une concession Peugeot en Espagne. Il peut s'agir de notre homme. Cet excentrique était aussi écrivain. Il se maria avec une artiste de Music-hall américaine. Sa qualité de professionnel de l'automobile a pu le dispenser d'immatriculer la Bugatti en préfecture. La plus ancienne immatriculation connue de ce type 37, qui peut s'avérer être la première officielle, est à Paris en mai 1934. La voiture est enregistrée le 16 mai 1934 sous le numéro 3195 RJ au nom de André FAYETTE, domicilié 58 avenue Wagram. Il conserve l'auto pendant une année et la revend dans son département d'origine. Le 10 août 1935, la Bugatti est enregistrée à la Préfecture de Limoges sous le numéro 1472 ZL 2 au nom de Jean-Pierre LABUZE, 27 rue Louis Codet à Saint-Junien. Ce jeune homme de 21 ans, s'offre sans doute sa première voiture juste après l'obtention de son permis de conduire. Il fait ses armes à son volant pendant plusieurs mois avant de s'en séparer au Printemps suivant. Le 18 avril 1936, la Bugatti est acquise par Maurice Jean GAUME domicilié 10 rue des Argentiers à Limoges. La famille GAUME est dans le commerce de bières et charbon. Peu de temps après, le 19 août 1936, le véhicule passe entre les mains de Jean BENOIT, entrepreneur, domicilié 37 avenue des Ruchoux à Limoges. Ce propriétaire semble utiliser la voiture pendant trois ans. Un certificat de non gage est demandé le 19 juillet 1939.Une vente a pu être conclue peu de temps après. Mais la guerre vient brouiller les cartes et la voiture ne sera officiellement vendue qu'en 1946. Le 17 juin 1946, la Bugatti est enregistrée à la Préfecture de la Seine sous le numéro 3855 RP 1. Le nom du propriétaire parisien du véhicule restera inconnu, les documents de Police étant détruits. Il faut attendre 1951 pour voir réapparaitre la Bugatti dans le nouveau système d'immatriculation en 75. Le 6 avril 1951, la voiture est enregistrée sous le numéro 3202 Y 75 au nom de Jean RENARD, industriel, 43 rue Montesquieu à Asnières. Il tient un commerce de réparations autos et motos. Trois mois plus tard, le 4 juillet 1951, la voiture trouve preneur en la personne de Jacques LEVY, journaliste domicilié 189 rue de Courcelles à Paris. Celui-ci conserve la Bugatti environ quatre ans. LES COPAINS DE SAINT-CLOUD. Début décembre 1955, le véhicule est muté dans le département des Yvelines sous le numéro 5362 BN 78. Son nouveau propriétaire, Yves LERICHE est un jeune amateur de voitures domicilié au 16 rue de Montretout, sur la colline de Saint-Cloud à l'adresse de son beau-père dentiste. LERICHE semble avoir possédé l'auto avec un ami du nom de Pierre HAYER.La voiture est alors assez fatiguée mécaniquement. LERICHE l'utilise peu. Il écrit à l'usine Bugatti en décembre 1956 afin de connaitre la date de sortie de son véhicule. Le type 37 est donc encore entre ses mains à cette date. Il la cède bientôt à un ami de Saint-Cloud, Françis MUEL. Ce dernier possède à la même époque un type 37A châssis 37374.Un incendie du réservoir va détruire en partie la 37A à la Pâques 1957. Les deux Bugatti vont circuler aux mains de Françis MUEL avec la carte grise 5242 BH 78 de 37374 au nom de l'ancien propriétaire VITRAC depuis juin 1955 puis au nom de F. MUEL seulement en mars 1958. Il est possible que 37363 soit vendue à MUEL par son ami LERICHE sans carte grise mais il est possible que pour économiser une seconde taxe fiscale, les deux autos circulent avec la même carte grise en 1957. Il est acquis que la demande de carte grise en mars 1958 par MUEL au numéro 37374 concerne déjà 37363 et elle seule, car la voiture à compresseur est inutilisable. Bernard GAYMARD, ami d'enfance de F. MUEL et ingénieur de formation, a travaillé à l'époque à la rénovation du moteur de 37363. Leriche prétendait avoir révisé la mécanique mais de mauvaises surprises attendent B.Gaymard. Les coussinets de bielles sont défectueux et le moteur n'aurait pas tenu très longtemps. La voiture va pourtant participer à la rétrospective de la Course des 24 Heures du Mans en 1958. A cette occasion, elle est pilotée par George DELAROCHE, un garagiste du Mans qui participa à l'épreuve mancelle sur Type 37 en 1931 et 1932. Pour la manifestation de 1958, la Bugatti de MUEL était équipée d'une sorte de dynastar en bout de vilebrequin. Le moteur du Type 37 est révisé à temps pour le mariage de Francis MUEL à Chambourcy en 1960. Elle avait déjà accompagné B. GAYMARD lors de son mariage en juin 1958. Le témoin du marié était venu en 57SC Atalante. Fin 1961, Claude MARTIN de Rueil Malmaison, le fils de C.A MARTIN, concessionnaire et pilote Amilcar, apprend l'existence des deux Bugatti de Muel à Saint-Cloud. Il se rend dans la propriété du boulevard Dailly et découvre la voiture à compresseur non remontée depuis son incendie et la 37363 en état de marche. Les deux autos sont acquises pour un peu moins de 10.000 NF. La Type 37 est achetée pour le compte d'un client du Vésinet.... Le 28 décembre 1961, la Bugatti 37363, avec plaque châssis et papiers 37374 est immatriculée au nom de Jean-Michel CEREDE au Vésinet. La voiture à compresseur châssis 37374 conservera les papiers et la plaque châssis 37363 lorsqu'elle sera acquise par M. NÈGRE de Paris en 1969. J-M CÉRÈDE va utiliser l'auto pendant plus de 40 ans en lui conservant son état d'origine. Seule la pointe arrière dut être refaite et plus tard le soubassement. Le tableau de bord ancien troué de multiples compteurs fut remplacé. La voiture participe à l'inauguration du Circuit Bugatti au Mans en 1966. Pendant les années quatre vingt, Hélène et Jean-Michel CÉRÈDE seront les animateurs des week-ends Bugatti de mars à Montlhéry. Leur type 37 sera de toutes les sorties. Finalement la voiture est vendue par J-M CÉRÈDE à un amateur de Bugatti résidant en Normadie, M. COMPAGNON de Villequier en février 2004. La Bugatti bénéficia d'une remise en état mécanique et cosmétique. L'analyse du véhicule révèle que celui-ci a conservé son châssis d'origine. La boîte à cames porte le numéro du moteur. Le carter inférieur moteur est regravé mais sans doute dans les premières années de vie du véhicule. La boite de vitesse, le pont arrière et sa jambe de force portent des numéros concordant parfaitement avec la voiture 37363/moteur 252. La plaque châssis 37363 sera remise avec la voiture. L'échange des plaques fut accepté par les propriétaires de 37363 et 37374. Le type 37 est la plus simple des Bugatti de course. Le modèle présenté aujourd'hui possède un historique en France connu depuis sa sortie d'Usine. Son identité est incontestable. Son plaisir de conduite n'a rien à envier aux Type 35 plus puissants et plus délicats d'entretien. P.- Y. LAUGIER, mai 2013

Automobiles de collections, motos et canots

date de la vente
Dimanche 23 juin 2013 à 12h30
lieu de vente
5 rue royale 77300 Fontainebleau
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

Afficher le texte
INFORMATIONS SUR LA VENTE
Automobiles
Canots et motos de collection
Incluant la collection de motos de Bernard Richards, fondateur des célèbres montres BRM




Expositions publiques:

Espace Automobiles
107, avenue Georges Clemenceau
77250 MORET-SUR-LOING

Jeudi 20 juin de 10 h à 19 h
Vendredi 21 juin de 10 h à 19h
Samedi 22 juin de 10 h à 19 h
Dimanche 23 juin de 9h à 12h

Tél.: +33 (0)1 80 81 90 10

Autos



Experts :


Mario MONTANARO
Expert pour les lots 274, 275, 276, 288, 289,
290, 291, 300, 304, 308, 321, 323 et 325
+33 (0)6 71 27 36 01
montanaro.osenat@orange.fr

Patrice MOREAU
Spécialiste pour les lots 262, 273, 301, 302, 305,
306, 307, 312, 314 et 315
+33 (0)6 80 72 72 75
moreau.osenat@orange.fr

Thomas BROMEHEAD
Spécialiste pour les lots 250 à 259, 269, 271, 272,
286, 287, 295, 296, 297, 303, 316 et 318
07 70 38 59 16
t_bromehead@yahoo.fr

Motos
John SILBERMAN

+33 (0)6 66 52 01 76
silbermanjh@gmail.com

Canots
Patrick DEVILLARS

+33 (0)6 13 33 33 47
pdevillars@orange.fr

Miniatures
Cédric CASUBOLO

+33 (0)6 63 14 51 52
cedric.casubolo@voila.fr

Préparateur
Olivier LEGLEYE
+33 (0)6 68 95 47 94






CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS DE VENTE

La vente est soumise aux conditions imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous
lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent également des
informations utiles sur la manière d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre
disposition pour vous renseigner et vous assister.
Quiconque a l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent être
modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des annonces faites par la personne
habilitée à diriger la vente.
OSENAT précise qu'elle agit en principe, dans la présente vente, en tant que mandataire et
pour le compte exclusif du vendeur. Tout contrat de vente est conclu directement et
exclusivement entre le vendeur et l'acheteur.
Les ventes aux enchères se déroulent selon les conditions et modalités suivantes qui sont
acceptées par tout enchérisseur et participant aux ventes:
La vente sera faite au comptant et conduite en euros.
L’acheteur paiera au profit de la SOCIÉTÉ OSENAT, en sus du prix d'adjudication,
une commission d'achat de 16 % du prix d'adjudication sur une première tranche jusqu'à
350 000euros et de 11% sur la tranche supérieure à 35O 000euros, la TVA au taux en vigueur
étant en sus.
(et de 20 % HT pour les lots d’AUTOMOBILIA).

GARANTIES
Aucun employé de la SOCIÉTÉ OSENAT n'est autorisé à donner une quelconque garantie. La
SOCIÉTÉ OSENAT et le vendeur n'assument aucune responsabilité eu égard aux défauts
éventuels des objets mis en vente, pas plus qu'ils ne garantissent l'exactitude des indications
relatives à l'auteur, l'origine, la date de facture, l'attribution, la provenance, ou l'état matériel
des objets, des automobiles et des bateaux. Les photographies du catalogue n'ont pas de
valeur contractuelle.
Les acheteurs doivent s'assurer eux-mêmes, avant la vente, de l'état et de la qualité de
chaque objet et automobile, en particulier s'agissant d'éventuels défauts ou restaurations
ou de sa valeur.
A ce titre, l'estimation de chaque objet, automobile ou bateau mentionnée dans les
catalogues est aussi indicative et ne tient notamment pas compte de la commission due par
l'acheteur à la SOCIÉTÉ OSENAT, ni de la TVA, ni de tout autre frais qui pourrait être mis à
la charge de l'acheteur. Il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une fois l'adjudication
prononcée. Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se trouvent au moment
de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relativement
aux restaurations d'usage, manques et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente et
de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa
description.
La plupart des automobiles ont fait l'objet de restauration, nous recommandons cependant
de procéder à une remise en route avant toute utilisation. Les automobiles et les bateaux
sont vendus comme des objets de collection et non comme des moyens de transport.
Soucieuse de votre sécurité, la Société OSENAT s'efforce d'exposer les objets de la manière
la plus sûre. Toute manipulation d'objet non supervisée par la personnel de la Société
OSENAT se fait à votre propre risque. Des frais de dédommagements peuvent vous être
réclamés.

ENCHÈRES
Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. La SOCIÉTÉ OSENAT est libre de
fixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y conformer.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère
reconnue effective par la SOCIÉTÉ OSENAT, l'objet, l'automobile ou le bateau sera remis en
vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
À titre purement indicatif, un convertisseur de change fonctionnera lors de cette vente.

ENREGISTREMENT DES ENCHÉRISSEURS
Afin de se conformer aux prescriptions légales en la matière et d'empêcher, dans la mesure
du possible, toute erreur lors de l'adjudication des objets et des automobiles, les personnes
ayant l'intention d'enchérir lors des ventes sont priées de se présenter avant chaque vente
au bureau d'enregistrement sur place. Moyennant présentation d'une pièce d'identité
s'agissant d'une personne physique ou d'un extrait du Registre du Commerce ou document
équivalent s'agissant d'une personne morale et de garanties financières adéquates, les
acheteurs potentiels rempliront une carte d'enregistrement mentionnant leur nom et
adresse et se verront remettre un numéro qui leur permettra de participer à la vente.
L’acheteur est réputé agir pour son compte, à moins que la SOCIÉTÉ OSENAT n'ait accepté
par écrit, avant la date de la vente, qu'il agisse en qualité de représentant d'un tiers dont
l'identité aura été préalablement révélée. La SOCIÉTÉ OSENAT attire l'attention de l'acheteur
potentiel sur le fait qu'il est nécessaire de vérifier l'identité de ce dernier, sur la base soit d'une
pièce d'identité (personne physique), soit d'un extrait du Registre de Commerce ou de tout
autre document équivalent (personne morale).
Si les informations et documents mentionnés ci-dessus relatifs à l'identité de l’acheteur
se révèlent faux, l'adjudication sera annulée d'office par la SOCIÉTÉ OSENAT.

ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone
peut utiliser le formulaire sur demande auprès de l'Etude. Ce formulaire doit parvenir à la
SOCIÉTÉ OSENAT, au plus tard deux jours avant la vente, accompagné d'une copie de passeport
et des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphonesont un
service gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun cas, la SOCIÉTÉ
OSENAT ne pourra être tenue responsable d'un problème de liaison téléphonique.
Si deux ordres d'achat identiques devaient s'avérer être les plus élevés lors de la vente,
l'objet sera attribué à l'acheteur dont l'offre est parvenue en premier à la SOCIÉTÉ OSENAT.
Les automobiles de la collection Roger BRIOULT ainsi que celles de la collection COLUCHE
sont à redémarrer. Elles sont vendues en l’état.

PAIEMENT
La vente étant faite au comptant, le paiement des achats devra se faire sans délai.
Le règlement des achats, ainsi que celui des éventuelles taxes s'y appliquant, pourra être
effectué en euros à:
SOCIÉTÉ OSENAT
Coordonnées bancaires:
HSBC FRANCE
Titulaire du compte
JEAN-PIERRE OSENAT FONTAINEBLEAU
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
Identification internationale:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE: 741AO
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d'adjudication sur le
formulaire de virement.
Le règlement par chèque ne sera accepté qu'après accord préalable de la SOCIÉTÉ OSENAT.
Pour cela, il est demandé que les acheteurs obtiennent, avant la vente, une lettre accréditive
de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront à la
SOCIÉTÉ OSENAT.
En cas de défaut de paiement de l'intégralité du prix par l'Acheteur dans un délai de 30 jours
à compter de la vente, la SOCIÉTÉ OSENAT se conformera aux instructions du Vendeur et
l'assistera dans la mesure du possible dans l'exécution de ses instructions, soit plus
particulièrement le recouvrement du prix d'achat ou l'annulation de la vente.
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure sera
adressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec accusé de réception. A l’expiration du
délai d'un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due,
il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement, un honoraire
complémentaire de 10 % avec un minimum de 250 euros. L’application de cette clause ne
fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui
serait nécessaire.

RETRAIT DES ACHATS
Aucun objet ou automobile ne sera remis à son Acheteur avant paiement total du prix de
vente, comprenant la prime à la charge de l'Acheteur et la TVA, et remise des informations
et documents nécessaires selon le paragraphe ci-dessus.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets ou des automobiles
pourra être différée jusqu'à l'encaissement. L’objet, l'automobile ou le bateau sera sous
l'entière responsabilité de l'acquéreur, dès l'adjudication. L’acquéreur sera lui-même chargé
de faire assurer ses acquisitions et la SOCIÉTÉ OSENAT décline toute responsabilité quant
aux dommages que l'objet, l'automobile ou le bateau pourrait encourir. Toutes formalités et
transports restent à la charge exclusive de l'acquéreur.
Les lots doivent être enlevés au plus tard 8 jours après la vente aux frais et risques de
l'acheteur. Au-delà de ce délai, des frais de gardiennage et d'assurance de 100 euros par jour
vous seront comptés.
Si un objet, une automobile ou un bateau n'est pas retiré par son Acheteur après complet
paiement du prix de vente, la SOCIÉTÉ OSENAT pourra, après avoir adressé une mise en
demeure à cet effet à l'Acheteur, consigner l'objet ou l'automobile en question, aux frais,
risques et périls de l'Acheteur.

APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez s'il
vous plait téléphoner à partir du mardi suivant le jour de la vente:
SOCIÉTÉ OSENAT à FONTAINEBLEAU
Tél. 00 33 (O)1 64 22 27 62
Fax O0 33 (O)1 64 22 38 94
ou bien par:
vvww.osenat.com

PAYMENT
CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume.
lt is important that you read the following pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how to buy at auction.
Our staff as listed at the front of this catalogue under Sales. Enquiries and information will
be happy to assist you.

BUYER'S PREMIUM
The buyer shall pay to OSENAT SAS shall retain for its own account, a buyer's premium on the
hammer price equal ta 16 % on the first tranche up to 100 O00 euros and equal to
11 % on the tranche exceeding 100 001 euros, plus any applicable VAT at the applicable rate.

VAT RULES
VAT registered buyers from other European Union [EU] countries may have the VAT on the
hammer price with their VAT registration number and evidence that the property has been
removed from France to the another country of the EU within a month of the date of sale.






Automobiles de collections, motos et canots

date de la vente
Dimanche 23 juin 2013 à 12h30
lieu de vente
5 rue royale 77300 Fontainebleau
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

Afficher le texte
INFORMATIONS SUR LA VENTE
Automobiles
Canots et motos de collection
Incluant la collection de motos de Bernard Richards, fondateur des célèbres montres BRM




Expositions publiques:

Espace Automobiles
107, avenue Georges Clemenceau
77250 MORET-SUR-LOING

Jeudi 20 juin de 10 h à 19 h
Vendredi 21 juin de 10 h à 19h
Samedi 22 juin de 10 h à 19 h
Dimanche 23 juin de 9h à 12h

Tél.: +33 (0)1 80 81 90 10

Autos



Experts :


Mario MONTANARO
Expert pour les lots 274, 275, 276, 288, 289,
290, 291, 300, 304, 308, 321, 323 et 325
+33 (0)6 71 27 36 01
montanaro.osenat@orange.fr

Patrice MOREAU
Spécialiste pour les lots 262, 273, 301, 302, 305,
306, 307, 312, 314 et 315
+33 (0)6 80 72 72 75
moreau.osenat@orange.fr

Thomas BROMEHEAD
Spécialiste pour les lots 250 à 259, 269, 271, 272,
286, 287, 295, 296, 297, 303, 316 et 318
07 70 38 59 16
t_bromehead@yahoo.fr

Motos
John SILBERMAN

+33 (0)6 66 52 01 76
silbermanjh@gmail.com

Canots
Patrick DEVILLARS

+33 (0)6 13 33 33 47
pdevillars@orange.fr

Miniatures
Cédric CASUBOLO

+33 (0)6 63 14 51 52
cedric.casubolo@voila.fr

Préparateur
Olivier LEGLEYE
+33 (0)6 68 95 47 94






CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS DE VENTE

La vente est soumise aux conditions imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous
lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent également des
informations utiles sur la manière d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre
disposition pour vous renseigner et vous assister.
Quiconque a l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent être
modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des annonces faites par la personne
habilitée à diriger la vente.
OSENAT précise qu'elle agit en principe, dans la présente vente, en tant que mandataire et
pour le compte exclusif du vendeur. Tout contrat de vente est conclu directement et
exclusivement entre le vendeur et l'acheteur.
Les ventes aux enchères se déroulent selon les conditions et modalités suivantes qui sont
acceptées par tout enchérisseur et participant aux ventes:
La vente sera faite au comptant et conduite en euros.
L’acheteur paiera au profit de la SOCIÉTÉ OSENAT, en sus du prix d'adjudication,
une commission d'achat de 16 % du prix d'adjudication sur une première tranche jusqu'à
350 000euros et de 11% sur la tranche supérieure à 35O 000euros, la TVA au taux en vigueur
étant en sus.
(et de 20 % HT pour les lots d’AUTOMOBILIA).

GARANTIES
Aucun employé de la SOCIÉTÉ OSENAT n'est autorisé à donner une quelconque garantie. La
SOCIÉTÉ OSENAT et le vendeur n'assument aucune responsabilité eu égard aux défauts
éventuels des objets mis en vente, pas plus qu'ils ne garantissent l'exactitude des indications
relatives à l'auteur, l'origine, la date de facture, l'attribution, la provenance, ou l'état matériel
des objets, des automobiles et des bateaux. Les photographies du catalogue n'ont pas de
valeur contractuelle.
Les acheteurs doivent s'assurer eux-mêmes, avant la vente, de l'état et de la qualité de
chaque objet et automobile, en particulier s'agissant d'éventuels défauts ou restaurations
ou de sa valeur.
A ce titre, l'estimation de chaque objet, automobile ou bateau mentionnée dans les
catalogues est aussi indicative et ne tient notamment pas compte de la commission due par
l'acheteur à la SOCIÉTÉ OSENAT, ni de la TVA, ni de tout autre frais qui pourrait être mis à
la charge de l'acheteur. Il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une fois l'adjudication
prononcée. Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se trouvent au moment
de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relativement
aux restaurations d'usage, manques et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente et
de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa
description.
La plupart des automobiles ont fait l'objet de restauration, nous recommandons cependant
de procéder à une remise en route avant toute utilisation. Les automobiles et les bateaux
sont vendus comme des objets de collection et non comme des moyens de transport.
Soucieuse de votre sécurité, la Société OSENAT s'efforce d'exposer les objets de la manière
la plus sûre. Toute manipulation d'objet non supervisée par la personnel de la Société
OSENAT se fait à votre propre risque. Des frais de dédommagements peuvent vous être
réclamés.

ENCHÈRES
Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. La SOCIÉTÉ OSENAT est libre de
fixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y conformer.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchère
reconnue effective par la SOCIÉTÉ OSENAT, l'objet, l'automobile ou le bateau sera remis en
vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
À titre purement indicatif, un convertisseur de change fonctionnera lors de cette vente.

ENREGISTREMENT DES ENCHÉRISSEURS
Afin de se conformer aux prescriptions légales en la matière et d'empêcher, dans la mesure
du possible, toute erreur lors de l'adjudication des objets et des automobiles, les personnes
ayant l'intention d'enchérir lors des ventes sont priées de se présenter avant chaque vente
au bureau d'enregistrement sur place. Moyennant présentation d'une pièce d'identité
s'agissant d'une personne physique ou d'un extrait du Registre du Commerce ou document
équivalent s'agissant d'une personne morale et de garanties financières adéquates, les
acheteurs potentiels rempliront une carte d'enregistrement mentionnant leur nom et
adresse et se verront remettre un numéro qui leur permettra de participer à la vente.
L’acheteur est réputé agir pour son compte, à moins que la SOCIÉTÉ OSENAT n'ait accepté
par écrit, avant la date de la vente, qu'il agisse en qualité de représentant d'un tiers dont
l'identité aura été préalablement révélée. La SOCIÉTÉ OSENAT attire l'attention de l'acheteur
potentiel sur le fait qu'il est nécessaire de vérifier l'identité de ce dernier, sur la base soit d'une
pièce d'identité (personne physique), soit d'un extrait du Registre de Commerce ou de tout
autre document équivalent (personne morale).
Si les informations et documents mentionnés ci-dessus relatifs à l'identité de l’acheteur
se révèlent faux, l'adjudication sera annulée d'office par la SOCIÉTÉ OSENAT.

ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone
peut utiliser le formulaire sur demande auprès de l'Etude. Ce formulaire doit parvenir à la
SOCIÉTÉ OSENAT, au plus tard deux jours avant la vente, accompagné d'une copie de passeport
et des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphonesont un
service gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun cas, la SOCIÉTÉ
OSENAT ne pourra être tenue responsable d'un problème de liaison téléphonique.
Si deux ordres d'achat identiques devaient s'avérer être les plus élevés lors de la vente,
l'objet sera attribué à l'acheteur dont l'offre est parvenue en premier à la SOCIÉTÉ OSENAT.
Les automobiles de la collection Roger BRIOULT ainsi que celles de la collection COLUCHE
sont à redémarrer. Elles sont vendues en l’état.

PAIEMENT
La vente étant faite au comptant, le paiement des achats devra se faire sans délai.
Le règlement des achats, ainsi que celui des éventuelles taxes s'y appliquant, pourra être
effectué en euros à:
SOCIÉTÉ OSENAT
Coordonnées bancaires:
HSBC FRANCE
Titulaire du compte
JEAN-PIERRE OSENAT FONTAINEBLEAU
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
Identification internationale:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 44261438400018
APE: 741AO
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d'adjudication sur le
formulaire de virement.
Le règlement par chèque ne sera accepté qu'après accord préalable de la SOCIÉTÉ OSENAT.
Pour cela, il est demandé que les acheteurs obtiennent, avant la vente, une lettre accréditive
de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront à la
SOCIÉTÉ OSENAT.
En cas de défaut de paiement de l'intégralité du prix par l'Acheteur dans un délai de 30 jours
à compter de la vente, la SOCIÉTÉ OSENAT se conformera aux instructions du Vendeur et
l'assistera dans la mesure du possible dans l'exécution de ses instructions, soit plus
particulièrement le recouvrement du prix d'achat ou l'annulation de la vente.
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure sera
adressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec accusé de réception. A l’expiration du
délai d'un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due,
il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement, un honoraire
complémentaire de 10 % avec un minimum de 250 euros. L’application de cette clause ne
fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui
serait nécessaire.

RETRAIT DES ACHATS
Aucun objet ou automobile ne sera remis à son Acheteur avant paiement total du prix de
vente, comprenant la prime à la charge de l'Acheteur et la TVA, et remise des informations
et documents nécessaires selon le paragraphe ci-dessus.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets ou des automobiles
pourra être différée jusqu'à l'encaissement. L’objet, l'automobile ou le bateau sera sous
l'entière responsabilité de l'acquéreur, dès l'adjudication. L’acquéreur sera lui-même chargé
de faire assurer ses acquisitions et la SOCIÉTÉ OSENAT décline toute responsabilité quant
aux dommages que l'objet, l'automobile ou le bateau pourrait encourir. Toutes formalités et
transports restent à la charge exclusive de l'acquéreur.
Les lots doivent être enlevés au plus tard 8 jours après la vente aux frais et risques de
l'acheteur. Au-delà de ce délai, des frais de gardiennage et d'assurance de 100 euros par jour
vous seront comptés.
Si un objet, une automobile ou un bateau n'est pas retiré par son Acheteur après complet
paiement du prix de vente, la SOCIÉTÉ OSENAT pourra, après avoir adressé une mise en
demeure à cet effet à l'Acheteur, consigner l'objet ou l'automobile en question, aux frais,
risques et périls de l'Acheteur.

APRÈS LA VENTE
Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez s'il
vous plait téléphoner à partir du mardi suivant le jour de la vente:
SOCIÉTÉ OSENAT à FONTAINEBLEAU
Tél. 00 33 (O)1 64 22 27 62
Fax O0 33 (O)1 64 22 38 94
ou bien par:
vvww.osenat.com

PAYMENT
CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume.
lt is important that you read the following pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how to buy at auction.
Our staff as listed at the front of this catalogue under Sales. Enquiries and information will
be happy to assist you.

BUYER'S PREMIUM
The buyer shall pay to OSENAT SAS shall retain for its own account, a buyer's premium on the
hammer price equal ta 16 % on the first tranche up to 100 O00 euros and equal to
11 % on the tranche exceeding 100 001 euros, plus any applicable VAT at the applicable rate.

VAT RULES
VAT registered buyers from other European Union [EU] countries may have the VAT on the
hammer price with their VAT registration number and evidence that the property has been
removed from France to the another country of the EU within a month of the date of sale.